Actualités
Avril 2022 - Séance du 16 avril 2022
Ordre du jour
Questions délibératives
- 1. FER 2022 – Renforcement d’une partie de la Rue des Egrefins et de la Bourbelle
- 2. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 07 avril 2022
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- Séance du 07 avril 2022
Ordre du jour
Questions délibératives
- 1. Approbation du Compte De Gestion 2021 - M49/Assainissement
- 2. Approbation du Compte Administratif 2021 - M49/Assainissement
- 3. Affectation du Résultat 2021 - M49/Assainissement et reprise des résultats des comptes de ce budget au budget principal de la commune
- 4. Transfert des résultats au SIAEPA de la Région de La Houssaye-en-Brie
- 5. Approbation du Compte De Gestion 2021 - M14/Commune
- 6. Approbation du Compte Administratif 2021 - M14/Commune
- 7. Affectation du Résultat 2021 - M14/Commune
- 8. Vote des taux des taxes directes locales 2022 - M14/Commune
- 9. Attribution des subventions 2022 aux associations - M14/Commune
- 10. Présentation et vote du Budget Primitif 2022 - M14/Commune
- 11. Conseil d’administration du CCAS : fixation du nombre de membres et désignation
- 12. SDESM : Adhésion au groupement de commandes pour la maintenance de l’éclairage public (2023-2026)
- 13. CCVB : Approbation des nouveaux statuts – modification du bloc compétences supplémentaires
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 mars 2022
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Mars 2022 - Séance du 17 mars 2022
Ordre du jour
Questions délibératives
- 1. DSIL 2022 : Ouverture d’une 8ème classe et mise en conformité du groupe scolaire Daniel Balavoine dans le cadre du PPMS
- 2. SDESM : installation de candélabres solaires et passage de luminaires en LED
- 3. Acompte subvention association « Village en fête »
- 4. CCID : liste de 24 contribuables à la DDFIP
- 5. Désaffectation, déclassement et cession de la Fiat Doblo
- 6. Désaffectation, déclassement et vente ou cession du skatepark
- 7. Modalité de réalisatoin de la journée de solidarité
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 12 février 2022
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Février 2022 - Séance du 12 février 2022
Ordre du jour
Questions délibératives
Installation du conseil municipal
- 1. Election du Maire
- 2. Fixation du nombre des Adjoints
- 3. Election des Adjoints
- 4. Détermination du montant des indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux avec délégation
- 5. Election des conseillers communautaires
- 6. Indemnité de conseil au comptable du Trésor
- 7. Délégation au Maire consenties par le Conseil Municipal
- 8. Délégation de fonction et de signature aux adjoints et aux secrétaires de Mairie
- 9. Constitution du CCAS
- 10. Désignation du correspondant défense
- 11. Election des délégués du SIAEPA
- 12. Dissolution du budget annexe Assainissement
- 13. Election des délégués du SDESM
- 14. Election des délégués du SIETOM
- 15. Election des délégués au SMAB
- 16. Election des délégués du SyAGE
- 17. Election des délégués au SMAVOM
- 18. Election des délégués au SMAEPBB
- 19. Constitution de la commission aux Appels d’Offres
- 20. Constitution des autres commissions communales
- 21. Représentants au CNAS
- 22. Validation du projet de modification du PLU
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 janvier 2022
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Janvier 2022 - Séance du 08 janvier 2022
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 Décembre 2021
Questions délibératives
- 1. Traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules
- 2. Création d'une agence postale communale
- 3. Création d'un poste d'Adjoint technique territorial principal de 1ère classe
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