Actualités
Octobre 2021 - Séance du 19 octobre 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 Octobre 2021
Question délibérative
- 1. Mise en oeuvre d'un périmètre de sursis à statuer - Hameau des Trois Maisons - Zone AU à UA du Plan Local d'Urbanisme
Compte-rendu disponible en annexe
- Séance du 19 octobre 2021
Objet de la délibération
- Mise en oeuvre d'un périmètre de sursis à statuer - Hameau des Trois Maisons - Zone AU à UA du Plan Local d'Urbanisme - AR du contrôle de légalité
Délibération disponible en annexe
Cliquez ici pour visualiser l'annonce parue dans le Pays Briard du Mardi 16/11/2021
- Séance du 05 octobre 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 02 septembre 2021
Questions délibératives
- 1. Rétrocession de la bâche à incendie des Egrefins dans le domaine public communa
- 2. Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement « L’Orée du parc » dans le domaine public communal
- 3. Délégation de signature au maire consentie par le conseil municipal en vue de la signature d’un acte notarié pour l’achat d’un terrain à l’Orée du Parc 2
- 4. Délégation de compétences à la Communauté de Communes du Val Briard pour l’établissement d’un schéma directeur d’Assainissement et d’un Schéma Directeur d’Eau potable
- 5. Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA) de la Région de La Houssaye-en- Brie pour la compétence Assainissement
- 6. Fixation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public
- 7. Modification du FER 2020 Création d’une sente piétonne par Réhabilitation du chemin de Egrefins
- 8. Télétransmission des actes du CCAS
- 9. Admission en non-valeur
- 10. Attribution des subventions aux associations
- 11. Révision des tarifs de la taxe de séjour
- 12. Remise gracieuse loyer Millenaar/Rojas
- 13. Revalorisation de la rémunération des enseignants dans le cadre d’une activité accessoire pour les études dirigées
- 14. Création d’un poste d’adjoint technique
- 15. Gratification des stagiaires
- 16. Attribution de cartes cadeau aux bacheliers, stagiaires et agents
Septembre 2021 - Séance du 02 septembre 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 04 juin 2021
Questions délibératives
- 1. Réélection d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
- 2. Délégations de fonctions et de signature du 1e adjoint au maire
- 3. Détermination du montant des indemnités du maire et des adjoints
Juin 2021 - Séance du 04 juin 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 avril 2021
Questions délibératives
- 1. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
- 2. Délégations de fonction et de signature de la 1ère adjointe au maire et des conseillers municipaux délégués
- 3. Détermination du montant des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
- 4. Personnel : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
- 5. Personnel : Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
- 6. Régime indemnitaire : révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ()
- 7. Prise en charge des frais de déplacement du personnel, des élus et des bénévoles
- 8. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
- 9. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
- 10. Redevance Enedis pour occupation du domaine public communal
- 11. Achat de matériel sportif
- 12. Révision des loyers
- 13. Marché de noël 2021 : fiche d’inscription et règlement
Avril 2021 - Séance du 17 avril 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 09 avril 2021
Question délibérative
- 1. Demande de subvention FER - Acquisition terrain l’Orée du parc 2
- 2. Adhésion à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec les Communauté de Communes du Val Briard en perspective d’audit des contrats de DSP eaux et assainissement : Annule et remplace la délibération N°0084-19032021-02
Compte rendu disponible en annexe
- Séance du 09 avril 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 mars 2021
Questions délibératives
- 1. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M49/Assainissement
- 2. Approbation du Compte Administratif 2020 - M49/Assainissement
- 3. Affectation du Résultat 2020 - M49/Assainissement
- 4. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M49/Assainissement
- 5. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M14/Commune
- 6. Approbation du Compte Administratif 2020 - M14/Commune
- 7. Affectation du Résultat 2020 - M14/Commune
- 8. Vote des taux des taxes directes locales 2021 - M14/Commune
- 9. Attribution des subventions aux associations - M14/Commune
- 10. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M14/Commune
Mars 2021 - Séance du 19 mars 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 mars 2021
Questions délibératives
- 1. CCVB – Adhésion au marché multi-attributaires de travaux
- 2. CCVB – Transfert de compétences Assainissement
- 3. Tarif usagers de l’accueil de loisirs dispensé par l’association familles rurales
- 4. Dissolution de la Caisse des Ecoles et de son budget
- 5. Transfert des admissions en non-valeur de la Caisse des écoles au budget Commune
- 6. Modification de la durée des concessions du cimetière
- 7. Modification du tarif de renouvellement des cavurnes
- 8. Participation au projet Trophée « Zéro Phyt’Eau » 77
- 9. Gratification d’un stagiaire en urbanisme
- Séance du 05 mars 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 12 février 2021
Questions délibératives
- 1. Demande de subvention DETR – Sente piétonne
- 2. Maintien ou non de Mme Elisabeth GOMY dans ses fonctions d’adjointe au maire
Février 2021 - Séance du 12 février 2021
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 Janvier 2021
Questions délibératives
- Modification du périmètre du SDESM par l'adhésion des communes de Saint-Pierre-les-Nemours, Montereau-Fault-Yonne et Fontenay-Trésigny
- SDESM - Convention de versement de subventions pour la rénovation énergétique, les énergies renouvelables et la valorisation des CEE
- SDESM - Convention d'adhésion au dispositif CEP (Conseil en Energie Partagée)
- Autorisation de signature d'acte authentique pour la constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS
- Provisions pour créances douteuses
- Création d'un poste d'adjoint technique à temps partiel
- Création d'un poste d'adjoint technique à temps plein
- Création d'une activité accessoire
- Etablissement de la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d'heures supplémentaires
- Adoption de la convention unique avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne
Questions diverses
Aucune
Ordre du jour
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 Décembre 2020
Questions délibératives
- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
- Demande de subvention DETR - Sente piétonne
Questions diverses
Aucune
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