Actualités
Octobre 2018 - Séance du 19 octobre 2018
Ordre du jour :
Questions délibératives :
- Avis sur le plan d'épandage des digestats du méthaniseur CVO77
- SIAEPBB : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
- SIAEPBB : Modifications de statuts
- SIAEPBB : Adhésion de la CA Val d'Europe Agglomération pour les communes de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve-Saint-Denis
- SDESM : Adhésion des communes de Bagneux s/Loing, Lésigny, Croissy-Beaubourg et Villenoy
- SDESM : Groupement de commandes pour l'achat d'énergies, de fournitures, de services associés
- SDESM : Rapport d'activité 2017
- SIETOM : Rapport d'activité 2017
- SMAB : Rapport d'activité 2017
- Décision Modificative pour financement des ordinateurs de l'école Daniel Balavoine
- Avenant au marché de vidéoprotection
- CCVB : Modification du Siège Social de la Communauté de Communes du VAL BRIARD
Affaire diverses / Questions diverses :
- SDESM : Campagne 2019 de pose d'enregistreurs de tension
- SDESM : Désignation mutualisée d'un Délégué à la Protection des Données
- Sécurisation de la Rue du Général de Gaulle par la pose de Coussins Berlinois
- Remplacement des luminaires éclairage public coeur de la commune
- Point sur les projets d'urbanisme et city stade mutualisé avec le CMPA
- Rapport 2017 de la Mission Locale
- Mouvement de personnels au Secrétariat de Mairie
- Point sur la Fête du village
- Proposition pour la maison de "Solidarité-Partage"
- Prorogation de la promesse de vente du commerce
Document à télécharger : Conseil du 19 Octobre 2018
Juillet 2018 - Séance du 09 juillet 2018
Ordre du jour :
Questions délibératives :
- Revalorisation des tarifs périscolaires
- M14 DM n°1 - Dation
- M14 DM n°2 - FPIC 2018
- Attribution du marché de travaux pour la Vidéo-Protection
- Déclassement de la parcelle du stade
- Redevance d'occupation du domaine public d'électricité
- SDESM : Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la désignation d'un Délégué à la Protection des Données
- Constitution de la Commission de Concession de service public (dite loi Sapin)
- PERSONNEL : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
- Projet de service public de location de VAE (Vélos à assistance électrique) porté par Île-de-France Mobilités
Affaires diverses / Quesions diverses :
- Organisation de l'école pour la rentrée 2018-2019
- Point sur la fibre optique (les Pigeonnières)
- Point sur les projets d'urbanisme en cours
- Cession du commerce à l'exploitant
- Compromis de vente pour le stade
- Point sur l'éclairage public (remplacement des luminaires et travaux d'enfouissement)
- Point sur la fête du village
Avril 2018 - Séance du 10 avril 2018
Ordre du jour:
Approbation du procès-verbal de la réunion du 14 mars 2018
Questions délibératives
M49 -assainissement
Approbation du compte administratif de gestion 2017
Approbation du compte administratif 2017
Affectation du résultat 2017
Vote du budget primitif 2018
M14 -Commune
Approbation du compte de gestion 2017
Approbation du compte administratif 2017
Affectation du résultat 2017
Vote du taux des Quatre taxes 2018
Attribution des subventions aux associations 2018
Vote du budget primitif 2018
SDESM: modification du groupement de commandes pour la maintenance de l'éclairage public
SDESM: modification des statuts
Offre d'achat des terrains E358/E359 (stade) par Urbapac
- Séance du 10 avril 2018
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2017
- Séance du 10 avril 2018
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2018
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