LES ARRÊTÉS DU MAIRE
2026
Arrêté du maire n° 77 336 26 029 - DIV - autorisation à titre exceptionnel d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion du LOTO organisé au C.A.C salle Alain Peyrefitte pour l'association "Village en Fête" le samedi 07/11/2026
Voir l'arrêté : ci-joint
Arrêté du maire n° 77 336 26 047 - VOI - portant interdiction permanente de stationner à certaines catégories de véhicules (PTAC supérieur à 3,5 tonnes) en raison de la limitation de tonnage en agglomération à compter du 09/10/2026 sur l'ensemble de la commune de Neufmoutiers-en-Brie (77610)
Voir l'arrêté : ci-joint
Arrêté du maire n° 77 336 26 045 - VOI - portant permission de voirie, autorisation d'occupation du domaine public, de permis de stationnement et règlementant le stationnement, pour des travaux d'extension du réseau d'eau potable et la création d'un hydrant par l'entreprise GTO pour SUEZ - 27-29 rue du Général de Gaulle sur la commune de Neufmoutiers-en-Brie (77610)
Voir l'arrêté : ci-joint
Arrêté du maire n° 77 336 26 030 - VOI - portant autorisation d'occupation du domaine public, de permis de stationnement et règlementant le stationnement, pour l'entretien et le dépannage d'installation de systèmes de vidéoprotection sur la commune de Neufmoutiers-en-Brie (77610)
Voir l'arrêté : ci-joint
Arrêté du maire n° 77 336 26 006 - VOI - portant permission de voirie, autorisation d'occupation du domaine public, de permis de stationnement et règlementant le stationnement, pour l'exploitation et l'entretien du réseau eau potable et/ou assainissement par l'entreprise SAUR sur la commune de Neufmoutiers-en-Brie (77610)
Voir l'arrêté : ci-joint
Arrêté du maire n° 77 336 26 019 - DIV - Portant interdiction permanente de la baignade sur l'ensemble des cours d'eau et plans d'eau publics de la commune de Neufmoutiers-en-Brie (77610).
Voir l'arrêté : ci-joint
2023
Arrêté du Maire n°77 336 23 068 - Arrêté règlementant l'accès et l'utilisation des deux courts de tennis et des différents équipements sportifs au 27 rue du Général de Gaulle à Neufmoutiers-en-Brie (77610)
Voir l'arrêté : ci-joint
2021
Arrêté du Maire n°77 336 21 09 - Annule et remplace l'arrêté n°77 336 05 31 portant interdiction des feux sur le domaine public et dans les propriétés privées
Voir l'arreté : Ci-joint
2018
Arrêté n°77 336 18 25 du 20 Juin 2018 Entretien des trottoirs
Voir l'arrêté : Ci-joint
