Actualités
Juin 2023 - Séance du 09 juin 2023
Procès verbal du conseil municipal du 09 juin 2023
Avril 2023 - Séance du 17 avril 2023
Procès verbal du conseil municipal du 17 avril 2023
- Séance du 05 avril 2023
Ordre du jour du 05.04.2023
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 février 2023
Questions délibératives
- 1. Approbation du Compte De Gestion 2022 - M14/Commune
- 2. Approbation du Compte Administratif 2022 - M14/Commune
- 3. Affectation du Résultat 2022 - M14/Commune
- 4. Vote des taux des taxes directes locales 2023 - M14/Commune
- 5. Attribution des subventions 2023 aux associations - M14/Commune
- 6. Présentation et vote du Budget Primitif 2023 - M14/Commune
- 7. Contrat Rural 2023 – Micro-crèche et commerce de bouche
- 8. Redevance ENEDIS pour occupation du domaine public 2023
- 9. Présentation du Rapport Annuel du Délégataire SUEZ 2021
- 10. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SYAGE 2021
- 11. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SIETOM 2021
- 12. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SDESM 2021
- 13. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SMAEPBB 2021 et du RPQS Eau potable
- 14. Approbation des nouveaux statuts du SMAEPBB
- 15. Désignation des représentants au CNAS
Février 2023 - Séance du 08 février 2023
Ordre du jour
Questions délibératives
- 1. Cession d’un bien communal : Maison sis chemin des trois maisons
- 2. Acquisition d’un bien (lot F) sis 29 rue du Général de Gaulle
- 3. Convention de surveillance et d’interventions foncières entre la commune et la SAFER IDF
- 4. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux et la commune de Melun
- 5. Adoption du rapport d’activité 2021 du SMAB
- 6. Création d’un emploi permanent à temps complet
- 7. Révision du règlement intérieur des services périscolaires
- 8. Révision du tarif de la salle des fêtes et de son règlement intérieur
Question formelle
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022
Liste des délibérations approuvées disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite
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