Filtrage par : deliberation 2013

Questions délibératives

- Approbation du compte de gestion - M49 Assainissement 2012

- Approbation du compte administratif - M49 Assainissement 2012

- Affectation du résultat 2012- M49 Assainissement

- Vote du budget primitif 2013 - M49 asssainissement

- Approbation du compte de gestion - M14 commune

- Approbation du compte administratif 2012 - M14 Commune

- Affectation des résultats 2012 - M14 commune

- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2013

- Attribution des subventions aux associations 2013

- Vote du budget primitif - M14 commune 2013

- Ryhtmes scolaires

- Travaux liés au plan de mise ne accessibilité de la voirie et des espaces publics 

- Adhésion de la commune aux presqtations proposées par les services pôle carrière du centre de gestion 77 - Renouvellement

- Adhésion de plusieurs communes et communautés de communes au syage

- Encaissement chqèes repas des anciens

Questions diverses / Affaires diverses

- SMAVOM

- CCVB

Questions délibératives

1. Marchés publics- Délégation de signature

2. Réalisation d'un emprunt

3. Indémnisation au trésorier principal

4. Augmentation des tarifs de la cantine et des services périscolaires

5. Lyonnaise des Eaux - Approbation du rapport annuel - Assainissement

6. Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la Brie Boisée - Approbation du Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

7. Syage - Approbation du contrat de bassin Yerres 

8. Gaz réseau Distribution France - Approbation du rapport annuel

9. Election de 2 délégués titulaires et 1 délégué supplémant représentatn la commune au comité de territoire du Syndicat départemental des énergies de Seine et Marne

10. SIESM - Reconduction du contrat de maintenance

11. Syndicat mixte d'études et de programmation d'armainvilliers - dissolution

12 Projet de voeu: respecter l'autonomie des communes et les compétences des maires

13 Modification des statuts de la communauté de communes du Val Bréon

14 Adhésion de plusieurs communes et communautés de communes au Syage

15 Communauté de communes du Val Bréon - modification du nombre de conseillers communautaires

Questions délibératives

1. Décision modificative n°1/2013 - M49 Assainissement

2. Décision modificative n°1/2013 - M14 commune

3. Modification du nombre d'adjoint

4. CCVB - Nomination d'un 3ème Conseiller Communautaire

5. Réforme des ryhtmes scolaires : demande de moratoire d'application et de réouverture de concertation

6. Syage : modification des statuts et adhésion de la commune de Beauvoir

7. Approbation du rapport annuel 2012

8. GRDF : compte rendu d'activité de la concession 2012

9. SMAE de la Marsange : approbation du rapport annuel 2012

10. SIESM 77 - Approbation du rapport annuel

11. PLU - Modification d'implantation du stade

Questions diverses