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ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025

Questions délibératives :

1 - Subvention FER 2025

2 - Montant du loyer de location du commerce

3 - Montant du loyer de location de la Micro-crèche

Questions diverses :

A) Problème d'assainissement La Couture 2

B) Feu intelligent

C) Ouverture du commerce

D) Avancement du chantier de la micro-crèche et commerce de bouche

E) Fête du sport et Color Run

F) Fête de la musique

G) Marquage du stationnement rue du Général de Gaulle

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2025

Questions délibératives :
1 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
2 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
3 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d'éléctricité (ROPD)
4 - Contrats école 2025-2026

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025

Questions délibératives :

1 - Approbation du Compte Financier Unique 2024

2 - Affectation du résultat 2024

3 - Vote des taux des taxes directes locale 2025

4 - Présentation et vote du Budget Primitif 2025

5 - Attribution des subventions 2025 aux associations

6 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets

7 - Adhésion à la convention de groupement de commandes pour les prestations de transport collectif

8 - Convention de mise à disposition de capteurs destinés à la lecture automatique des plaques d'immatriculations (LAPI) et de flux issus de dispositifs LAPI installées sur des caméras de vidéoprotection

Questions diverses :

A) Expulsion de la SARL VELLALAKEN

B) Feu intelligent

C) Organisation stationnement rue du Général de Gaulle et les 3 maisons

ORDRE DU JOUR :

Question formelle 

Approbation du PV de la séance du 19 décembre 2024

Questions délibératives 

1 - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le CDG77 
2 - Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicule éléctrique au SDESM 
3 - Mise en place du système de vidéoprotection et demande de subvention régionale et départementale au titre du dispositif "bouclier de sécurité"
4 - Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2025 (annule et remplace)
5 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statuaire proposé par le CDG77

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du PV du 13 Novembre 2024

Questions délibératives

1. - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

2. - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

3. - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre de gestion de Seine-et-Marne

4. - Adhésion à la convention du centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux prestations "réalisation de la paie" et / ou "gestion de carrière"

5. - Rapport d'activité SIETOM 2023

6. - Décision modificative

7. - Demande de subvention auprès de DETR DSIL pour l'enfouissement des réseaux

8. - Mise en place du système de vidéo protection et demande de subvention Régionale et Départementale au titre du dispositif "Bouclier de Sécurité".

9. - Mise en place des représentants du CNAS

 Questions diverses :

1. - Intervention SIETOM : biodéchets ;

2. - Mise en place radars pédagogiques, feu intelligent, balises évoflash ;

3. - Réflexion sur la mise en place des écluses sur la rue du général de gaulle et la création d’un plateau (sollicitation d’une aide au titre des amendes de police 2025) ;

4. - Sollicitation du préfet concernant la circulation sur RD 96 ;

5. - Rénovation salle des fêtes ;

6. - Mise en service prochaine du nouveau CTM et sécurisation prochaine du Château d’Eau ;

7. - Point chantier micro-crèche et local restauration ;

8. - Point marché de Noël ;

9. - Révision des redevances des Agences de l'eau au 1er janvier 2025

10. - Voyage scolaire au Puy du Fou

ORDRE DU JOUR : 

Question formelle :

Validation du PV du 04-09-2024

Questions délibératives :

1 - Rapport d'activités du SDESM
2 - Rapport d'activités du SMAB
3 - RPQS 2023 et RAD 2023 + SMAEP
4 - Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2025
5 - Avis sur le projet nappe de champigny
6 - Projet plan mobilité île de france 

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

Validation du PV du CM du 5 juin 2024

Questions délibératives :
1- Création d'un emploi de rédacteur territorial pour exercer les fonctions de secrétaire générale de
mairie
2- Révision libre des attributions de compensation 2024
3- Attribution de vacations administratives
4- Remise gracieuse
5- SDESM : adhésion des communes d’Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé,
Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

- Approbation du PV du CM du 03/04/2024

Questions délibératives :

- Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et la communauté de communes Gâtinais Val-de-Loing

- Approbation des zones APER

- DM budget 2024

- régie : tarifs forains

- ENEDIS : fixation RODP 2024

- Contrats école 2024-2025

- Adhésion à la convention unique 2024 du CDG

- Participation citoyenne : autorisation donnée au maire pour signer la convention

- Révision du règlement intérieur : quotient familial

- Stationnement aux abords de la salle des fêtes : modification du règlement intérieur

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 Février 2024

Questions délibératives :

• Approbation du Compte de Gestion 2023
• Approbation du Compte Administratif 2023
• Affectation du Résultat 2023
• Vote des taux des taxes directes locales 2024
• Attribution des subventions 2024 aux associations
• Présentation et vote du Budget Primitif 2024
• RIFSEEP : mise à jour des bénéficiaires
• Subvention au titre du FER 2024 : présentation du projet et autorisation donnée au maire de solliciter la subvention

Questions diverses :

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des article L2122-22 et L2122-23 du CGCT
• Mise à jour des commissaires de la commission de révision des listes électorales

ORDRE DU JOUR :

Questions formelles :

Approbation du PV du conseil du 11 janvier 2024

Questions délibératives:

- Election du 4e adjoint au maire

- Création d'emplois pour accroissement d'activité saisonnier

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 décembre 2023

Questions délibératives :

• Transfert de la compétence assainissement non collectif au SIAEPA suite à la dissolution du SMCBANC
• Centre technique municipal acquisition complémentaire du lot H, parcelle non bâtie de 133 m2 et du lot I, parcelle de 415 m2, à titre indivis; Autorisation donnée au maire de signer
• Présentation du rapport du délégataire (SUEZ), de son annexe et délibération du RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable, exercice 2022) pour la compétence en eau potable du SMAEP BB.
• Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par GRDF 2023

Questions diverses :

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Questions délibératives

1- Convention SMAB/SIAEPA sur le traitement des boues

2- Versement d'une subvention exceptionnelle au SDIS

3- Approbation du Rapport Social Unique (RSU) 2022

4- Renouvellement du contrat d'assurance statutaire : mandat à donner au CDG77

5- Zones d'accélération énergies renouvelables - Lancement de la démarche d'élaboration

6- Création d'un 4º poste d'adjoint au maire et révision des indemnités

7- Précision sur la rémunération des agents recenseurs

8- Fixation de la longueur de voirie en 2023 et Tableau classement de voirie

9- Autorisation donnée pour la vente d'un photocopieur

10- Révision de la délibération relative à l'agence postale

11- Biens vacants et sans maître suite affichage

12-Validation des projets et autorisation donnée au maire pour solliciter des subventions: borne incendie rue du général de Gaulle, mise aux normes de la cuisine de la mairie, travaux liés à la rénovation énergétique,..

Questions diverses

- Montant du loyer au 21 rue de l'Obélisque

- Projet de modification de la délibération RIFSEEP pour ajouter les agents de maîtrise dans les bénéficiaires

- Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Ordre du jour du 17/10/2023

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 06 Septembre 2023

Questions délibératives

• 1. Services périscolaires : révision de certains contrats et modification du tableau des effectifs
• 2. Cantine scolaire : fixation d'un tarif pour les PAI et révision du réglement intérieur
• 3. Recensement de la population : recrutement des Agents recenseurs
• 4. Dépenses d'investissements par anticipation du vote du BP 2024
• 5. Attribution de chèques cadeaux
• 6.Rapport d'activité SMAB
• 7.Rapport d'activité SDESM 
• 8.Fixation du loyer au 21 rue de l'Obélisque suite à travaux de réhabilitation
• Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat des fonctionnaires territoriaux
• Délégués du SDESM : modification des suppléants

Question diverse

• LE SMCBANC syndicat chargé de la gestion de l'assainissement non collectif, après plusieurs années sans activité, a été officiellement dissous début Octobre 2023. La compétence de la gestion de l'ANC revient aux communes. On demande au SIAEPA de reprendre la compétence (réunion le 25/10/2023). La DDFIP revient vers nous et cherche une solution pour éviter de recréer un budget assainissement pour quelques mois.

Ordre du jour du 09/06/2023

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 Avril 2023

Questions délibératives 

• 1. Règlement intérieur école
• 2. Création de deux emplois permanents à temps complet d’adjoint administratif principal de 2e classe
• 3. Création d’emplois permanent d’adjoints techniques et adjoints d’animation à temps non complet (inférieur ou égal à 17h30 hebdomadaires)
• 4. Création d’un emploi d’adjoint technique non permanent à temps non complet (27h30 hebdomadaires) pour accroissement temporaire d’activité
• 5. Création d’un emploi permanent à temp non complet (15h00 hebdomadaires) d’adjoint technique

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Ordre du jour du 17/04/2023

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 Avril 2023

Questions délibératives 

• 1. Autorisation donnée au maire pour solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la mise en sécurité de la D96, assurer la sécurisation de la D96, route de Meaux, rue du Général de Gaulle/rue de l'Avenir
• 2. Autorisation donnée au maire pour solliciter des subventions au titre au Fond d'Equipement Rural 2023, et au titre du programme régional "Réhabiliter plutôt que construire", pour l'acquisition et les travaux du lot F sis au 29 Rue du Général de Gaulle
• 3.Rétrocession d'une parcelle située sur l'emplacement réservé n°2 parcelle cadastrée C680

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Ordre du jour du 08/02/2023

Question formelle

• Approbation du procès-verbal  de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Questions délibératives 

• 1. Cession d’un bien communal : Maison sis chemin des trois maisons
• 2. Acquisition d’un bien (lot F) sis 29 rue du Général de Gaulle
• 3. Convention de surveillance et d’interventions foncières entre la commune et la SAFER IDF
• 4. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux et la commune de Melun
• 5. Adoption du rapport d’activité 2021 du SMAB
• 6. Création d’un emploi permanent à temps complet
• 7. Révision du règlement intérieur des services périscolaires
• 8. Révision du tarif de la salle des fêtes et de son règlement intérieur

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Liste des délibérations approuvées disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite

Ordre du jour du 15/12/2022

Question formelle

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2022

Questions délibératives 

• 1. Dépenses d’investissement 2023 – Budget commune
• 2. Approbation de la modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme
• 3. Clôture des régies de recettes « Salle des fêtes et prêt de matériel », « Fêtes du village » et «Photocopies et frais d’affranchissement » en vue de la création d’une régie de recettes unique « Divers » par décision du Maire
• 4. Réactualisation des tarifs de photocopies
• 5. Création d’un emploi permanent à temps non complet
• 6. Centre de gestion - Convention unique
• 7. Révision des loyers communaux révisables au 1^er janvier 2023
• 8. Prise en charge des frais de garderie pour les agents du service périscolaire

Question formelle

• Approbation du procès-verbal  de la séance du Conseil Municipal du 24 novembre 2022

PV de la séance disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municicipal du 18 octobre 2022

Questions délibératives 

• 1. Rétrocession de l’emplacement réservé n°2 appartenant à la société Axe capital
• 2. Passage du domaine privé communal aux domaine public communal de la parcelle N° C 873 Lieu-dit Les Trois Maisons
• 3. Redevance ENEDIS pour occupation du domaine public
• 4. Extinction partielle de l’éclairage public sur l’ensemble de la commune de 23h à 6h
• 5. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2021
• 6. Accueil d’un stagiaire répondant à l’obligation imposée par la région en vue de l’obtention d’une subvention
• 7. Mise en place d’une grille tarifaire des droits d’entrée pour les spectacles organisés par la commune

Question formelle

• Approbation du procès-verbal  de la séance du Conseil Municipal du 18 octovre 2022

PV de la séance disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal  de la séance du Conseil Municipal du 09 août 2022

Questions délibératives 

• 1. Révision du règlement intérieur du conseil municipal, suite à la réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales
• 2. Révision du règlement intérieur du cimetière
• 3. Comptabilisation de provisions pour créances douteuses
• 4. Désaffectation, déclassement et vente de chaises et de tables
• 5. Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) auprès de la Communauté de Communes du Val Briard (CCVB)
• 6. Mise à jour de chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (PDIPR)
• 7. Réélection des délégués au Syndicat Mixte d’Alimentation en Eau Potable de la Brie Boisée (SMAEPBB)
• 8. Réélection des délégués au Syndicat Mixte A Vocations Multiples (SMAVOM)
• 9. Acquisition de matériel de désherbage valorisant la pratique zérophyto
• 10. Travaux de réhabilitation du logement communal sis 21 rue de l’obélisque
• 11. Redevance GRDF 2022 pour occupation du domaine public
• 12. Divisions foncières en zones naturelles – soumission à déclaration préalable
• 13. Assainissement : Présentation du rapport annuel à déclaration d’activité du délégataire SUEZ 2021

PV de la séance disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du compte rendu  de la séance du Conseil Municipal du 23 juin 2022

Questions délibératives 

• 1. Attribution du marché n°2022-01 - Livraison de repas en liaison froide destinés au groupe scolaire Daniel Balavoine et à l’accueil de loisirs - 2022-2026
• 2. Modification des tarifs de Cantine / Garderie / ALSH
• 3. Modification du règlement intérieur Cantine, Périscolaire, A.L.S.H.
• 4. Création d’un poste d’adjoint d'animation territorial principal de 2e classe pour l’encadrement de l’Accueil de Loisirs sans hébergement
• 5. Initiative 77 - Signature d’une convention de mise à disposition d’un salarié
• 6. SDESM - Adhésion au groupement de commande d’énergie 2024-2027

Procès-verbal disponible en annexe en cliquant sur le logo PDF à droite