Filtrage par : deliberation 2014

Ordre du Jour

Questions délibératives 

- Réalisation de l'emprunt de la Caisse de Dépôt et Consignations

- Décision Modificative n°2 - M14 - Emprunt Caisse Dépôt Consignations pour travaux Ecoles

- Investissements 2014 : imputation des crédits ouverts

- Annualtion de la délibération de nomination d'un 3ème Conseiller Communautaire aurpès de la CCVB

- Motion concernant le nouveau découpage des cantons

- Réforme des rythmes scolaires

Affaires diverses - Questions diverses

- Propositions pour les terrain de remplacement du stade

- Fin de l'Enquête publique suite à modification du PLU

- Travaux de l'Orée du Parc

- Extension d'horaires pour le Proxi-Bus

- GRDF convention pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé

- N° de rue aux Masselins

- Approbation de la modification du PLU

- Convention avec la Sous-Préfecture pour le protocole ACTE

- Demande de subvention FISAC pour la création d'un commerce

Mise en place du conseil municipal

- Election du Maire

- Fixation du nombre des adjoints

- Election du premier adjoint

- Election du deuxième adjoint

- Election du troisième adjoint

- Election du quatrième adjoint

- Elections des délégués au sein des différentes instances

- Constitution des commissions communales 

- Délégations au Mairie 

- Détermination du montant des indémnités du maire et des adjoints

- Indémnités au receveur municipal

- Délégation de fonction et de signature aux adjoints et aux secrétaires

N° 1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49 ASSAINISSEMENT 2013

N° 2- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49 ASSAINISSEMENT 2013

N° 3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - M49 ASSAINISSEMENT

N° 4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - M49 ASSAINISSEMENT 

N° 5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M14 COMMUNE

N° 6 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - M14 COMMUNE 

N° 7 - AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - M14 COMMUNE 

N° 8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2014 

N° 9 - ATTRIBUTION 2014 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 

N° 10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - M14 COMMUNE 2014 

N° 11 - AQUI'BRIE : CHARTE DU CHAMPIGNY 

N° 12 - NOMINATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE ROISSY-EN-BRIE

N° 13 - PROPOSITION POUR LES COMMISSAIRES DELEGUES A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS POUR NOMINATION PAR LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-MARNE

N° 14 - SDESM : BORNE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES 

N° 15 - NOUVEAU BAIL DE LOCATION AU 32 RUE DE L'OBELISQUE

N° 16 - URBANISME : RAVALEMENTS SOUMIS A DECLARATION PREALABLE 

N° 1 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES 2014/2015

N° 2 - RYTHMES SCOLAIRES - NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES 

N° 3 - SDESM : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE GAZ

N° 4 - SDESM : ADHESION DES COMMUNES DE FAREMOUTIERS ET CANNE ECLUSE

N° 5 - URBAPAC : PROJET DE SERVITUDE 

N° 6 - PLU - LOI ALUR - PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE 

N° 7 - CONSEIL GENERAL : CHARTE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'EAU 

N° 8 - DEMARCHE D'AMELIORATION DES PERFORMANCES DE RESEAU D'EAU POTABLE 

N° 9 - MOTION DE SOUTIEN DE L'ACTION DE L'AMF SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT 

N° 10 - SITAE DE LA MARSANGE : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 

N° 11 - SIAEPBB : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU 

N° 12 - LYONNAISE DES EAUX : RAPPORT ANNUEL 2013 ASSAINISSEMENT 

N° 13 - ATTRIBUTION 2014 DES SUBVENTIONS AUX ASSICIATIONS 

N° 15 - DECISION MODIFICATIVE - M14 COMMUNE 2014 

N° 16 - SyAGE : ADHESION DU SMRY 

N° 17 - ACT'ART 

- Acquisition de surfaces dans le programme de l'OREE du PARC par la Commune

- Baptême d'une rue avec numéro pour le programme précité

- Réforme territoriale - Schéma Régional de Coopération d'Intercommunalités

- Budget 2014 - Décisions Modificative n° pour ajustement de comptes

- Regroupement des régies GARDERIE, CENTRE AERE, ETUDE et Création d'une Régie SERVICE PERISCOLAIRES

- Convention de dématérialisatio des Flux informatiques avec la DGFIP

- ASSAINISSEMENT : Convention pluriannuelle du SATESE

- CG77 - Engagement dans une politique de réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux

- SDESM - Eclairage public

- CC du VAL BREON  :  approbation du rapport annuel 2013

- SIETOM : approbation du rapport annuel 2013

CDG77 - Convention de médecine professionnelle et préventive

N°1 - ASSAINISSEMENT - AVENANT N°1 A LA D.S.P. LYONNAISE DES EAUX

N°2 - BUDGET 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - M14

N°3 - BUDGET 2015 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT

N°4 - CENTRE DE GESTION 77 - CONVENTION

N° 5 - CONTRAT RURAL