Filtrage par : deliberation 2015

N° 1 - ELECTION DU MAIRE

N° 2 - FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

N° 3 - ELECTION DES ADJOINTS

N° 4 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES, CCAS ET CAISSE DES ECOLES

N° 5 - DELEGATIONS AU MAIRE CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

N° 6 - DETERMINATION DU MONTANT DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

N° 7 - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AUX ADJOINTS ET AUX SECRETAIRES

N° 8 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 9 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 10 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 11 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - M49/ASSAINISSEMENT

N° 12 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M14/COMMUNE 2014

N° 13 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M14/COMMUNE 2014

N° 14 - AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - M49/COMMUNE

N° 15 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2015

N° 16 - ATTRIBUTION 2015 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M49/COMMUNE

N° 17 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - M49/COMMUNE

N° 18 - ENCAISSEMENT DE CHEQUES - REPAS DES ANCIENS

N° 19 - SDESM - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE ELECTRICITE

N° 20 - SDESM - ADHESION DE LA COMMUNE DE POMMEUSE

N° 21 - ERDF - REDEVENANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

N° 22 - SMAVOM - MODICATION DES STATUTS

N° 23 - SICBANC - RETRAITE DE LA COMMUNE DE COUTEVROULT

N° 24 - SICBANC - MODIFICATION DES STATUTS

N° 25 - BAPTEME ET NUMEROTATION DES RUES DU PROGRAMME " LA COUTURE 2"

1 - PROJET DE CONTRAT RURAL

2 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTES

3 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES 2015-2016

4 - MODIFICATIONS APPORTEES AU REGIME INDEMNITAIRE

5 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA LYONNAISE DES EAUX POUR L'ASSAINISSEMENT

6 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SMAEM (MARSANGE)

7 - RETRAIT DE LA COMMUNE D'OZOUER LE VOULGIS DU SMCBANC

8 - SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DES OUVRAGES DE BÂTIMENT

9 - SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DES MENUIERIES EXTERIEURS DE L'ECOLE DANIEL BALAVOINE

10 - SDESM - ADHESION DES COMMUNES DE MOUROUX ET COULOMMIERS

11 - MOTION RELATIVE A L'APPLICATION DE LA LOI MAPTAM EN SEINE-ET-MARNE

1 - Demande de Préfinancement à Taux Zéro pour le FCTVA par la Caisse des Dépôts.

2 - Budget 2015 : Décision Modificative M14-Commune

3 - financement du Projet d'acquisition de l'OREE DU PARC

4 - Vente de la Licence IV

5 - Acquisition par la Commune d'une partie de la parcelle cadastrée C n°86 (M. PRZYRANSKI)

6 - Création de l'Assemblée des Sages

7 - Rattachement de Mélanie Portas aux affaires Scolaires

8 - SYAGE : Rapport d'activité 2014

9 - SDESM : Rapport d'activité 2014

10 - SMAB : Rapport d'activité 2014

11 - SMAB : Rapport annuel prix et qualité des boues 2014

12 - Convention "Scènes Rurales 2015/2016"

13 - Demande d'Ap'ap (Approbation d'un agendda d'accessibilité programmée)

1 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL

2 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 4 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

3 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 5 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

4 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 6 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

5 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 7 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

6 - ASSEMBLEE DES SAGES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DE LA LISTE DES PARTICIPANTS

7 - SDESM - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

8 - PROMESSE DE VENTE POUR L'ACQUISITION DU REZ DE CHAUSSEE DE LA RESIDENCE DE L'OREE DU PARC

9 - ENCAISSEMENT DE CHEQUE SUITE AU REMBOURSEMENT DU SINITRE ECOLE DANIEL BALAVOINE

10 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2016

QUESTIONS DIVERSES