Filtrage par : deliberation 2016

1 - DEMISSION DE SON MANDAT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

2 - REMPLACEMENT DU DELEGUE TITULAIRE AUPRES DU S.y.A.G.E

3 - REMPLACMENT DU DELEGUE TITULAIRE AUPRES DU SITRANS

4 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2016

5 - VENTE DE LA LICENCE IV

6 - ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE MATERIEL D'OCCASION

7 - ADHESION DE LA COMMUNE AUX PRESTATIONS DU POLE CARRIERE DU CDG77

8 - VALIDATION DU TARIF 2016 DU REPAS DES ANCIENS

9 - ENCAISSEMENT DE CHEQUES

10 - CCVB - RAPPORT D'ACTIVITES 2014

QUESTIONS DIVERSES

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49/ASSAINISSEMENT 2015

2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2015

3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2015 - M49/ASSAINISSEMENT 2015

4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - M49/ASSAINISSEMENT

5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M14/COMMUNE 2015

6 - APPROBATION DU COPTE ADMINISTRATIF - M14/COMMUNE 2015

7 - AFFECTATION DU RESULTAT 2015 - M14/COMMUNE

8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2016

9 - ATTRIBUTION 2016 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M14/COMMUNE

10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - M14/COMMUNE

11 - SDESM - CONTRAT DE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC 2016/2020

12 - SMCBANC : RETRAIT DE LA C.C. DES GUES DE L'YERRES

13 - ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE JOURNAL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES / AFFAIRES DIVERSES

1 - PROJET DE SCHEMA DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - PORTANT PROJET DE PERIMETRE D'UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES ISSUE DE LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES "BRIE BOISEE", "VAL BREON", "SOURCES DE L'YERRES" ET EXTENSION A LA COMMUNE DE COURTOMER

2 - SMAVOM : MODIFICATION DES STATUTS

3 - SMAB - RETRAIT DE LA COMMUNE DE BOISSY-LE-CHATEL

4 - SMAB : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2015

5 - SDESM - CONVENTION POUT L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES RUE DU GENERAL DE GAULLE

6 - MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

7 - ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET LOCAUX COMMUNAUX

8 - RETRAIT DE LA COMMUNE DU SYNDICAT DE TRANSPORT SCOLAIRE DE ROISSY

9 - REGROUPEMENT DES REGIES "CANTINE" ET SERVICES PERISCOLAIRES"

1 - PREFECTURE - LIMITES TERRITORIALES DES ARRONDISSEMENTS

2 - SECURITE : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

3 - DECISIONS MODIFICATIVES - M14 COMMUNE

4 - PERSONNEL : AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX

5 - LOGEMENT : FIXATION DU LOYER DU 21 RUE DE L'OBELISQUE

6 - LOGEMENT : ATTRIBUTION DU 21 RUE DE L'OBELISQUE - 5 PIECES - SURFACE 84m²

7 - LOGEMENT : COMPENSATION POUR PREJUDICE A L'OREE DU PARC

8 - REGLEMENT POUR LE PANNEAU LUMINEUX D'INFORMATION

9 - COMMERCES AMBULANT : CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

10 - COMMERCES AMBULANT : FIXATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

11 - VOIRIE : NOMINATION D'UN AMO et MISSION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES

12 - SDESM : MARCHE DE MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC 2016-2020

13 - SDESM : RAPPORT D'ACTIVITE 2015

14 - SyAGE : RAPPORT D'ACTIVITE 2015

15 - SIETOM : RAPPORT D'ACTIVIT2 2015

16 - SIAEPBB : RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

17 - ASSAINISSEMENT : RAPPORT DU DELEGATOIRE LYONNAISE DES EAUX - SUEZ

18 - PERISCOLAIRE : MODIFICATION APPORTEES AU TARIFS DE LA CANTINE

1 - TAXES D'AMENAGEMENT

2 - BUDGET 2016 : DECISIONS MODIFICATIVES

3 - DEPENCES D'INVESTISSEMENT 2017

4 - APPROBATION DU REGLEMENT SALLE ALAIN PEYREFITTE

5 - APPROBATION DU REGLEMENT SALLE DES FÊTES

6 - SDESM : ADHESION DE LA COMMUNE DE MORET S/LOING ET ORVANNE

7 - APPROBATION DU NOM ET DU SIEGE SOCIALE DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES

8 - SMAEM (MARSANGE) : RAPPORT D'ACTIVITES 2015