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Ordre du jour

1 - DETR 2017 : TRAVAUX VISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉO PROTECTION

2 - DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL BRIARD

3 - VALIDATION DU TARIF 2017 DU REPAS DES ANCIENS 4

- AVIS SUR LE PLUI - (PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL) QUESTIONS DIVERSES

Ordre du Jour

1 - CCVB - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°0136-16012017-02 DU 16 JANVIER 2017 NOMMANT LES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

2- CCVB - APPROBATION DE L'ATTRIBUTION DE CONPENSATION PROVISOIRE 2017

3 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS SUITE AU CHANGEMENT D'INDICE

4 - MOTION POUR LA LIAISON D'INTERET DEPARTEMENTAL A4-RN36

5- SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LES TRANSPORTS - RETRAIT DES COMMUNES DE FAVIERES EN BRIE, PONTCARRE, PRESLES EN BRIE, SERVON, LA HOUSSAYE EN BRIE

6 - SyAGE - DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS

7 - AIDE FINANCIERE POUR LA COMMUNE DE LAUCOURT

8 - SDESM - DEMANDE D'ADHESION DES COMMUNES DE NANGIS ET AVON

Ordre du Jour

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M49/ASSAINISSEMENT 2016

2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2016

3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - M49/ASSAINISSEMENT 2016

4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - M49/ASSAINISSEMENT

5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M14/COMMUNE 2016

6 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/COMMUNE 2016

7 - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - M14/COMMUNE

8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2017

9 - ATTRIBUTION 2017 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M14/COMMUNE

10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 - M14/COMMUNE

11 - SDESM - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE ELECTRICITE

12 - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS EQUIPEMENT RURAL (F.E.R.) POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CHAUFFAGE DE L'ECOLE D. BALAVOINE

QUESTIONS DIVERSES / AFFAIRES DIVERSE

Ordre du jour

1 - REVALORISATION DES TARIFS PERISCOLAIRES

2 - MISE EN PLACE DU RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire des salaires)

3 - CREATION DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE POUR LES AGENTS INSCRITS SUR LE TABLEAU ANNUEL D4AVANCEMENT

4 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE CHAUFFAGE DE L'ECOLE D; BALAVOINE

5 -SDESM : REPORT DES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT

6 - SDESM : ADHESION DE LA COMMUNE DE ST; FARGEAU-PONTHIERRY

7 - SIAEPBB : RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

8 - NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2018

9 - PROJET DE CESSION DU COMMERCE A L'EXPLOITANT

10 - ELABORATION D'UN DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DEMANDE DE SUBVENTION

11 - AUTORISATION DE DEPOT D'UN PERMIS D'AMENAGER AU NOM DE LA COMMUNE

12 - DESIGNATION DES GRANDS ELECTEURS POUR LES SENATORIALES

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du dernier Conseil Municipal datant du 30 Juin 2017.
• SyAGE (Syndicat Mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du Bassin Versant de l'Yerres) : Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val de Seine à la compétence mise en oeuvre du SAGE du SyAGE.
• SyAGE : Adhésion de l'Etablissement Public Territorial GRAND PARIS SUD EST AVENIR au SyAGE au 01.01.2018.
• SyAGE : Demande de retrait de la commune de TIGERY du SyAGE.
• Modification de la signalisation Route de Meaux proposée par le Département, zone accidentogène.
• Remplacement de THIERRY Carine au SMAVOM (titulaire).
• Remplacement de THIERRY Carine au S.I CENTRE BRIE (suppléant).
• Remplacement de THIERRY Carine au Conseil d'Administration de la CAISSE DES ECOLES.
• Décisions modificatives pour l'équilibre budgétaire M14.
• SMAB : Rapport d'Activité 2016.
• SDESM : Rapport d'Activité 2016.
• Approbation du rapport de la CLECT pour les compétences obligatoires.
• Attribution des appartements communaux : 3Pièces l'Orée du Parc et Studio 19 R. de l'Obélisque.

Affaires diverses / Questions diverses :

• Point sur la Fibre Optique : déploiement, raccordement et abonnements.
• Sécurisation de la Rue du Général de Gaulle par la pose de Coussins Berlinois.
• Evolution du projet de vidéo protection.
• SUEZ : Avenant au contrat Assainissement.
• Point sur les projets d'Urbanisme.
• Travaux à l'école : chauffage, pilotage à distance, luminaires.
• Remplacement des bascules à ressort de l'air de jeux Place de l'Ecole (poney et coccinelle).
• Remplacement des luminaires éclairage public au coeur de la commune.
• Déploiement de LINKY par ENEDIS auprès de l'ensemble des abonnés en Décembre 2017.
• Recensement de la population en Janvier 2018, recrutement de deux recenseurs.
• Rapport 2016 de la Mission Locale.
• Point sur la Fête du Village.

Ordre du jour :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 Octobre 017.

Questions délibératives :

• Indemnités Trésorier du Poste Comptable de Rozay-en-Brie.
• Changement du contrat d'assurances de la Commune.
• Budget 2017 : Décisions Modificatives et autorisations d'ajustements d'oprérations non budgétaires.
• Création d'un Budget annexe "Lotissement des Mésanges" soumis à la TVA.
• Convention unique des offres de prestations du CDG77.
• Création d'un poste de rédacteur.

Affaires diverses/Questions diverses :

• Point sur le dernier Conseil d'Ecole et le changement de rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019.
• Recensement de la population en Janvier 2018 et nomination des agents recenseurs.
• Pose provisoire de coussins Berlinois et limitation à 30 KM/H pour la sécurisation de la Rue du Général de Gaulle, en attente d'un remaniement total de la Rue.
• Remplacement de l'éclairage public par des luminaires LED en partenariat avec l'opération "3000 lampes ballons" lancée par le SDESM.
• Point sur la Fibre Optique : Déploiement, raccordements et abonnements.
• Point sur le dossier de la vidéo-protection.
• Campagne d'information sur le déploiement de LINKY par ENEDIS auprès de l'ensemble des abonnés.
• Devenir du SIAEPBB (Syndicat Adduction Eau Potable) suite à la sortie de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve-St-Denis de la C.C du Val Briard pour intégrer la Communauté d'Agglomération du Val d'Europe qui a la compétence EAU.
• Antenne GSM sur la voie TGV, convention avec TDF (Opérateurs positionnés : Orange et Free).
• Rappel des dates à retenir pour les festivités à venir.
• Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 04 Octobre 2017 à l'unanimité des membres présents et représentés

Ordre du jour :

Question formelle :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 Novembre 2017.

Questions délibératives :

1. SDESM : Travaux de délégation de maîtrise d'ouvrage Eclairage Public 2018.
2. SDESM : Opération exceptionnelle 3000 lampes ballons - Eclairage Public 2018.
3. SMAEM : Modification des statuts au 1er Janvier 2018.
4. SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE : Retrait des communes de Tournan-en-Brie et Neufmoutiers-en-Brie.
5. RECENSEMENT 2018 : Nomination des agents recenseurs et leur rémunération.
6. BUDGET : Dépenses d'Investissement 2018.
7. Validation du tarif du repas des Anciens pour Janvier 2018.
8. BUDGET M49 - Assainissement : Décision Modificative.

Affaires diverses / Questions diverses

1. CAISSE DES ECOLES : Reprise des dépenses et recettes de la Caisse des Ecoles sur le budget de la Commune et mise en sommeil de la caisse des écoles sur les trois ans à venir pour dissolution définitive à partir de Janvier 2021.
2. C.C VAL BRIARD : Futures compétences.
3. SUEZ : Evolution du prix de l'Eau et l'Assainissement.
4. Projet du stade.
5. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 21 Novembre 2017 à l'unanimité des membres présents et représentés.