Filtrage par : deliberation 2018

Ordre du jour du 10 avril 2018

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 14 mars 2018.

Questions délibératives

M49 -assainissement

Approbation du compte administratif de gestion 2017

Approbation du compte administratif 2017

Affectation du résultat 2017

Vote du budget primitif 2018

M14 -Commune

Approbation du compte de gestion 2017

Approbation du compte administratif 2017

Affectation du résultat 2017

Vote du taux des Quatre taxes 2018

Attribution des subventions aux associations 2018

Vote du budget primitif 2018

SDESM: modification du groupement de commandes pour la maintenance de l'éclairage public

SDESM: modification des statuts

Offre d'achat des terrains E358/E359 (stade) par Urbapac

Ordre du jour :

Questions délibératives :

1. Revalorisation des tarifs périscolaires
2. M14 DM n°1 - Dation
3. M14 DM n°2 - FPIC 2018
4. Attribution du marché de travaux pour la Vidéo-Protection
5. Déclassement de la parcelle du stade
6. Redevance d'occupation du domaine public d'électricité
7. SDESM : Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la désignation d'un Délégué à la Protection des Données
8. Constitution de la Commission de Concession de service public (dite loi Sapin)
9. PERSONNEL : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
10. Projet de service public de location de VAE (Vélos à assistance électrique) porté par Île-de-France Mobilités

Affaires diverses / Quesions diverses :

1. Organisation de l'école pour la rentrée 2018-2019
2. Point sur la fibre optique (les Pigeonnières)
3. Point sur les projets d'urbanisme en cours
4. Cession du commerce à l'exploitant
5. Compromis de vente pour le stade
6. Point sur l'éclairage public (remplacement des luminaires et travaux d'enfouissement)
7. Point sur la fête du village

Ordre du jour :

Questions délibératives :

1. Avis sur le plan d'épandage des digestats du méthaniseur CVO77
2. SIAEPBB : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
3. SIAEPBB : Modifications de statuts
4. SIAEPBB : Adhésion de la CA Val d'Europe Agglomération pour les communes de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve-Saint-Denis
5. SDESM : Adhésion des communes de Bagneux s/Loing, Lésigny, Croissy-Beaubourg et Villenoy
6. SDESM : Groupement de commandes pour l'achat d'énergies, de fournitures, de services associés
7. SDESM : Rapport d'activité 2017
8. SIETOM : Rapport d'activité 2017
9. SMAB : Rapport d'activité 2017
10. Décision Modificative pour financement des ordinateurs de l'école Daniel Balavoine
11. Avenant au marché de vidéoprotection
12. CCVB : Modification du Siège Social de la Communauté de Communes du VAL BRIARD

Affaire diverses / Questions diverses :

1. SDESM : Campagne 2019 de pose d'enregistreurs de tension
2. SDESM : Désignation mutualisée d'un Délégué à la Protection des Données
3. Sécurisation de la Rue du Général de Gaulle par la pose de Coussins Berlinois
4. Remplacement des luminaires éclairage public coeur de la commune
5. Point sur les projets d'urbanisme et city stade mutualisé avec le CMPA
6. Rapport 2017 de la Mission Locale
7. Mouvement de personnels au Secrétariat de Mairie
8. Point sur la Fête du village
9. Proposition pour la maison de "Solidarité-Partage"
10. Prorogation de la promesse de vente du commerce

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de Conseil Municipal du 19 octobre 2018

Questions délibératives

- Désaffection et déclassement de la parcelle E359 - rue du Général de Gaulle

- SMCBANC : retrait de la commune d'OZOUER-LE-VOULGIS

- SMCBANC : retrait des communes de FERRIERES-EN-BRIE et PONTCARRE

- SDESM: modification des statuts

- Clôture du Budget annexe " Lotissement des Mésanges" soumis à TVA

- Budgets 2018 : Décisions Modificatives

- BUDGET : Dépenses d'investissements 2019

- Evolution des tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 01/01/2019

- Validation du tarif repas des anciens pour 2019

- Convention unique annuelle des offres de prestations du CDG77

- Convention de Médecine Professionnelle et Préventive

- Modification des délégations au maire consenties par le Conseil Municipal

Affaires diverses / Questions diverses

- Point sur le dernier Conseil d'Ecole

- Point sur le dissuer de vidéo-protection

- Projet immobilier Egrefins/Trois Maisons

- Rappel des dates à retenir pour les festivités à venir