Filtrage par : deliberation 2019

Ordre du jour

Questions délibératives

- CC Val Briard: Approbation du rapport CLECT 2018

- CC Val Briard: Modification des statuts : Compétence supplémentaire assainissement non collectif

- CC Val Briard: Modification des statuts : Compétence supplémentaire mise en oeuvre du SAGE des deux morins

- Syndicat intercommunal pour le transport scolaire : Dissoluton

-Adhsion au GRoupement d'intérêt public dénommé ID77

-Abandon du compromis de vente du commerce

Affaires diverses / Question diverses

- Ecairage public LED, baisse de puissance

- SDESM : transfert de la compétence Gaz

- Travaux rue du Général de Gaulle

- Partenariat équipements sportifs

- Recensement de la popultation en 2018

- Point sur les projets à intégrer au budget 2019

Ordre du Jour

Question formelle

Approbaton du procès verbal de ka réunion de Conseil Municipal du 18 février 2019

Questions délibératives

- Participation au séjour scolaire à Arville(41) en juin 2019

- Mise en place d'un traitement physico-chimique du phosphore sur la station d'épuration communale

- Remplacement du réseau d'eaux usées rue du Général de Gaulle

- Projet travaux de voirie - subvention FER

- M49 - Assainissement

Approbation du compte de gestion 2018.

Approbation du compte administratif 2018

Affectation du résultat 2018

Vote du budget primitif 2019

- M 14 - Commune

Approbation du compte de gestion 2018

Approbation du compte administratif 2018

Affectation du résultat 2018

Vote du taux des Quatre Taxes 2019

Attributon des subventions aux Association 2019

Votre du budget primitf 2019

- CCVB : Repport du transfert de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2026

- Création d'un poste de Rédacteur Principal 1ère classe

Soutie à l'ONF

Affaires diverses / Questions délibératives

- Enfouissement des réseaux rue du Général de Gaulle

- Point sur l'opération 3000 ballons - éclairage public

- Bilan de suivi des autres travaux du SDESM

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2019

Questions délibératives

- Baptême et numérotation de rue pour le programme de l'Orée du parc 2

- Personnel : Régume indemnitaire- extension du RIFSEEP au cadre d'emploi de Rédacteur Principal de 1ère classe

-Budgets : décision modificatives N°1 - M 14 2019

- CCVB - Groupement de commade pour la réalisation d'un audit des DSP EAu et Assainissement

- CCVB - Adhesion au Syndicat Mixte fermé voué ) porter le SAGE des deux Morins 

- Convention  de fauchage Les Chapelles Bourbon

- Télétransmission des ACTES au contrôle de légalité

- SyAGE : Extension de l'exercice de la compétence GEMAPI sur l'ensemble du bassin versant de l'Yerre

- SDESM : Adhesion des communes de Bois le Roi et Bourron Marlotte

- AQUIBRIE : Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l'inscription au trophée " Zéro Phyt'Eau"

- SUEZ : Rapport annuel du délégataire 2018

Affaires diverses / Questions diverses

Néant

Ordre du jour

Questions Délibératives

- Revalorisation des tarifs périscolaires

- Attribution du marché de restauration scolaire

- Urbanisme : exonératon abris de jardin

- Urbanisme : Droit de préemption

- AQUI'Brie : Demande de subventions pour une désherbeuse mécanique

- Budget : décisions modificatives

- Approbation des statuts de la CC du val Briard Régime indémnitaire : extension du RIFSEEP aux agents contractuels et au cadre d'emploi des adjoints d'animation

Affaires diverses / Questions diverses

- Gestion locative

- Travaux d'enfouissemens rue du Général de Gaulle

Ordre du Jour

Questions délibératives

- Création d'un poste d'ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) à temps complet

- Régime indemnitaire RIFSEEP

- Création d'un poste d'Adjoint d'Animation Territorial à temps complet 

- Indemnités trésorier

- SMAEP : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

- SDESM : rapport d'activité 2018

- SYAGE : Rapport d'activité 2018

- REdevance pour l'occupation du domaine public pour les ouvrages de communications électroniques

Affaires diverses / Questions diverses

- Rapport 2018 de la mission locale

- Référendum Aéroports de Paris

- Réseau DRAPO : défense des Riverains de l'Aéroport de Paris-Orly

- Travaux de la Marsange

- Travaux nettoyage des fossés

- Subvention abris bus

- Point sur la fête du village

- Abris de bus

- Taxe de séjour

- Espace sportif 

Ordre du jour :

Questions formelles

- Approbation du proècs-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2019

- Admission en non-valeur

Attribution de chèqes cadeaux

Questions délibératives

1. Taxe de séjour
2. DM N°4 au BP commune
3. Modification du Régime Indemnitaire (RIFSSEP)
4. Tarification des services périscolaires
5. Evolution des tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 01/01/2020
6. Validation du tarif du repas des Anciens pour 2020
7. Budget : Dépenses d'Investissements 2020
8. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges (CLECT)
9. Convention unique annuelle des offres de prestations du CDG77
10. Convention médecine du travail CDG77
11. Election des délégués au C.N.A.S
12. Retrait des délégations à un Adjoint au Maire
13. Tarif location logement au 11, Rue de l'Obélisque