Filtrage par : deliberation 2020

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 20 Novembre 2020

Questions délibératives

1. Remboursement anticipé de l'emprunt de l'école
2. Dépenses d'investissement 2021 au budget Commune M14
3. Dépenses d'investissement 2021 au budget Assainissement M49
4. Décision modificative n°2 au budget Assainissement
5. Déclaration des mètres linéaires de voirie communale
6. Révision des loyers communaux révisables au 01.01.2021

Questions diverses

Aucune

Ordre du jour

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 16 septembre 2020.

Questions délibératives

1. Tenue de la séance du conseil municipal en huis clos

2. Remboursement anticipé de l'emprunt de l'école

3. Remplacement de l'aire de jeux sise place de l'école

4. Admission en non-valeur

5. Tarification loyer logement 32 rue de l'Obélisque

6. Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes du Val Briard

7. Travaux pour la mise en place d'un traitement physico-chimique du phosphore sur la station d'épuration de Neufmoutiers-en-Brie

8. Transformation du SyAGE en EPAGE

9. Désignation d'un nouveau délégué agent CNAS

10. Création d'un poste d'attaché à temps complet

11. Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet

12. Attribution de chèques cadhoc pour le Noël des agents

13. Attribution d'un panier repas aux anciens de la commune en remplacement du traditionnel repas de fin d'année

14. Attribution d'un panier repas aux agents communaux en remplacement du traditionnel repas de fin d'année

15. Acquisition de matériel à titre gratuit

16. Diffusion de document d'urbanisme (PLU...) sur le Géoportail

Ordre du jour

Question formelle

- Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2020

Question délibératives

M49 - Assainissement

- Approbation du compte de gestion 2019

- Approbation du compte administratif 2019

- Affectation du résultat 2019

M14 - Commune

- Approbation du compte de gestion 2019

- Approbation du compte administratif 2019

- Affectation du résultat 2019

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 3 mars 2020

Questions délibératives

- Affectation du résultat 2019 M49/Assainissement

- Vote du Budget Primitif 2020 M49/Assainissement

-  Affectation du résultat 2019 M14/Commune

-  Vote des taxes 2020

-  Attribution des subventions aux associations

- Remboursement anticipé emprunt

- Vote du Budget Primitif 2020 M14/Commune

- Admission en non-valeur o Paiement Internet Payfip

- Remise gracieuse exceptionnelle COVID 19 - Loyers

- Création d’un poste d’adjoint Administratif Principal 2ème classe temps complet

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe temps complet

-  Complément indemnitaire annuel (CIA)

Mise en place du conseil municipal

Questions délibératives

- Election des délégués au sein des différentes instances

- Consitution des Commissions Communales, CCAS

Questions diverses/ Affaires diverses

- Point sur le budget

Question formelle

- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 juin 2020

Questions délibératives

- Elections des déléguiés au SMAEPBB et commissions CCID et CCAS

- Redevance d'occupation du domaine public par Enedis

- Décision Modificative n°1 au Budget Assainissement

- Remboursement anticipé d'emprunts

- Taxe de séjour

- Prime exceptionnelle dans le cadre du COVID-19

- Création d'un poste d'Adjoint Technique à temps complet

Affaires diverses / Questions diverses

- Récolement des archives

Question formelle

- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 2 juillet 2020

Questions délibératives

1. Création d'un poste en CDD d'un Adjoint Technique temps non complet

2. Rémunération d'enseignants dans le cadre d'activité accessoire (études dirrigées)

3. Tarification des études dirigées et périscolaires

4. Admission en non-valeur

5. Election des déléguées au SDESM

6. Désignation d'un représentant au sein du groupement d'intérêt de l'Ingénierie Départementales (ID77)

7. Règlement intérieur du Conseil Municipal

8. Suez Assainissement : Rapport délégataire 2019

Affaires diverses / Questions diverses

- Bibliothèque : horaires, projet école et convention

- Fête du village

- Projet modification du PLU et PADD

- Rassemeblement devant l'école

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 24 août 2020.

Questions délibératives

- Demande de subvention Fonds d'Equipement Rural (FER) renforcement route des Masselins

- Règlement intérieur des études dirrigées

Affaires diverses / Questions diverses

Tarification pour le centre de loisirs avec l'association Familles Rurales pour les vacances scolaires