Filtrage par : deliberation 2021

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 27 Novembre 2021

Questions délibératives 

• 1. Dépenses d'investissement 2022
• 2. Demande de subvention DETR 2022 - Travaux de l'église
• 3. Pacte rural avec la Région - Aide à la revitalisation commerciale des communes et EPCI en milieu rural - Achat terrain à l'Orée du Parc 2
• 4. Avenant au Contrat de délégation de service public assainissement
• 5. Centre de gestion - Convention unique
• 6. Centre de gestion - Adhésion assurance groupe
• 7. Validation du projet de modification du PLU
• 8. Révision loyers
• 9. Prise en charge des frais de garderie pour les agents à temps plein du service périscolaire
• 10. Repas des Anciens - Tarif conjoint
• 11. Salle des Fêtes - Tarif location à la journée
• 12. SDESM - Modification des statuts et documents de correspondance

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 Octobre 2021

Questions délibératives 

• 1. Fixation du nombre de postes d'adjoint au Maire
• 2. Réélection des 2ème et 3ème adjoints au Maire
• 3. Détermination des indemnités du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués
• 4. Election des membres élus du CCAS
• 5. Election des délégués du SDESM
• 6. Election des délégués du SIETOM
• 7. Election des délégués au SMCBANC
• 8. Election des délégués au SMAB
• 9. Election des délégués du SyAGE
• 10. Election des délégués au SMAVOM
• 11. Election des délégués au SMAEPBB
• 12. Constitution de la commission aux Appels d'Offres
• 13. Représentants au CNAS
• 14. Représentants à la Communauté de Communes du Val Briard
• 15. Commissions communales

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 Octobre 2021

Question délibérative

• ​1. Mise en oeuvre d'un périmètre de sursis à statuer - Hameau des Trois Maisons - Zone AU à UA du Plan Local d'Urbanisme

Objet de la délibération

• Mise en oeuvre d'un périmètre de sursis à statuer - Hameau des Trois Maisons - Zone AU à UA du Plan Local d'Urbanisme - AR du contrôle de légalité

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 02 septembre 2021

Questions délibératives 

• 1. Rétrocession de la bâche à incendie des Egrefins dans le domaine public communa
• 2. Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement « L’Orée du parc » dans le domaine public communal
• 3. Délégation de signature au maire consentie par le conseil municipal en vue de la signature d’un acte notarié pour l’achat d’un terrain à l’Orée du Parc 2
• 4. Délégation de compétences à la Communauté de Communes du Val Briard pour l’établissement d’un schéma directeur d’Assainissement et d’un Schéma Directeur d’Eau potable
• 5. Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA) de la Région de La Houssaye-en- Brie pour la compétence Assainissement
• 6. Fixation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public
• 7. Modification du FER 2020 Création d’une sente piétonne par Réhabilitation du chemin de Egrefins
• 8. Télétransmission des actes du CCAS
• 9. Admission en non-valeur
• 10. Attribution des subventions aux associations
• 11. Révision des tarifs de la taxe de séjour
• 12. Remise gracieuse loyer Millenaar/Rojas
• 13. Revalorisation de la rémunération des enseignants dans le cadre d’une activité accessoire pour les études dirigées
• 14. Création d’un poste d’adjoint technique
• 15. Gratification des stagiaires
• 16. Attribution de cartes cadeau aux bacheliers, stagiaires et agents

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 avril 2021

Questions délibératives 

• 1. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
• 2. Délégations de fonction et de signature de la 1ère adjointe au maire et des conseillers municipaux délégués
• 3. Détermination du montant des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
• 4. Personnel : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
• 5. Personnel : Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
• 6. Régime indemnitaire : révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ()
• 7. Prise en charge des frais de déplacement du personnel, des élus et des bénévoles
• 8. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
• 9. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
• 10. Redevance Enedis pour occupation du domaine public communal
• 11. Achat de matériel sportif
• 12. Révision des loyers
• 13. Marché de noël 2021 : fiche d’inscription et règlement

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 09 avril 2021

Question délibérative 

• 1. Demande de subvention FER - Acquisition terrain l’Orée du parc 2
• 2. Adhésion à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec les Communauté de Communes du Val Briard en perspective d’audit des contrats de DSP eaux et assainissement : Annule et remplace la délibération N°0084-19032021-02

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 mars 2021

Questions délibératives 

• 1. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M49/Assainissement
• 2. Approbation du Compte Administratif 2020 - M49/Assainissement
• 3. Affectation du Résultat 2020 - M49/Assainissement
• 4. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M49/Assainissement
• 5. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M14/Commune
• 6. Approbation du Compte Administratif 2020 - M14/Commune
• 7. Affectation du Résultat 2020 - M14/Commune
• 8. Vote des taux des taxes directes locales 2021 - M14/Commune
• 9. Attribution des subventions aux associations - M14/Commune
• 10. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M14/Commune

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 mars 2021

Questions délibératives 

• 1. CCVB – Adhésion au marché multi-attributaires de travaux
• 2. CCVB – Transfert de compétences Assainissement
• 3. Tarif usagers de l’accueil de loisirs dispensé par l’association familles rurales
• 4. Dissolution de la Caisse des Ecoles et de son budget
• 5. Transfert des admissions en non-valeur de la Caisse des écoles au budget Commune
• 6. Modification de la durée des concessions du cimetière
• 7. Modification du tarif de renouvellement des cavurnes
• 8. Participation au projet Trophée « Zéro Phyt’Eau » 77
• 9. Gratification d’un stagiaire en urbanisme

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 12 février 2021

Questions délibératives 

• 1. Demande de subvention DETR – Sente piétonne
• 2. Maintien ou non de Mme Elisabeth GOMY dans ses fonctions d’adjointe au maire

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 Janvier 2021

Questions délibératives

1. Modification du périmètre du SDESM par l'adhésion des communes de Saint-Pierre-les-Nemours, Montereau-Fault-Yonne et Fontenay-Trésigny
2. SDESM - Convention de versement de subventions pour la rénovation énergétique, les énergies renouvelables et la valorisation  des CEE
3. SDESM - Convention d'adhésion au dispositif CEP (Conseil en Energie Partagée)
4. Autorisation de signature d'acte authentique pour la constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS
5. Provisions pour créances douteuses
6. Création d'un poste d'adjoint technique à temps partiel
7. Création d'un poste d'adjoint technique à temps plein
8. Création d'une activité accessoire
9. Etablissement de la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d'heures supplémentaires
10. Adoption de la convention unique avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne

Questions diverses

Aucune

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 Décembre 2020

Questions délibératives

1. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2. Demande de subvention DETR - Sente piétonne