Filtrage par : deliberation 2023

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 octobre 2023

Questions délibératives 

• Convention SMAB/SIAEPA sur le traitement des boues
• Versement d’une subvention exceptionnelle au SDIS
• Approbation du RSU (rapport social unique) 2022
• Renouvellement du contrat d’assurance statutaire : mandat à donner au CDG77
• Zones d’accélération énergies renouvelables – Lancement de la démarche d’élaboration
• Création d’un 4^e poste d’adjoint au maire et révision des indemnités
• Précision sur la rémunération des agents recenseurs
• Fixation de la longueur de voirie en 2023 et Tableau classement de voirie
• Autorisation donnée pour la vente d’un photocopieur
• Révision de la délibération relative à l’agence postale
• Biens vacants et sans maître suite affichage
• Validation des projets et autorisation donnée au maire pour solliciter des subventions : borne incendie rue du général de Gaulle, mise aux normes de la cuisine de la mairie, travaux liés à la rénovation énergétique,..

Questions diverses

• Montant du loyer au 21 rue de l’Obélisque

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 09 Juin 2023

Questions délibératives 

• 1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024
• 2. Promotion interne 2023 : suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 1ère classe et création d'un emploi d'agent de maîtrise
• 3. Adhésion à AGEDI
• 4. Décision modificative transfert assainissement
• 5. Attribution de la prime de pouvoir d'achat aux agents communaux (en attente du décret d'application)
• 6. Végétalisation sur cimetière : autorisation donnée au maire de solliciter des subventions
• 7. Mise en place d'un Conseil des Jeunes et adoption de son règlement intérieur
• 8. Protection incendie : mise en place d’un PEI rue du général de Gaulle

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 06 Septembre 2023

Questions délibératives

• 1. Services périscolaires : révision de certains contrats et modification du tableau des effectifs
• 2. Cantine scolaire : fixation d'un tarif pour les PAI et révision du réglement intérieur
• 3. Recensement de la population : recrutement des Agents recenseurs
• 4. Dépenses d'investissements par anticipation du vote du BP 2024
• 5. Attribution de chèques cadeaux
• 6.Rapport d'activité SMAB
• 7.Rapport d'activité SDESM 
• 8.Fixation du loyer au 21 rue de l'Obélisque suite à travaux de réhabilitation
• Prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat des fonctionnaires territoriaux
• Délégués du SDESM : modification des suppléants

Question diverse

• LE SMCBANC syndicat chargé de la gestion de l'assainissement non collectif, après plusieurs années sans activité, a été officiellement dissous début Octobre 2023. La compétence de la gestion de l'ANC revient aux communes. On demande au SIAEPA de reprendre la compétence (réunion le 25/10/2023). La DDFIP revient vers nous et cherche une solution pour éviter de recréer un budget assainissement pour quelques mois.

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 Avril 2023

Questions délibératives 

• 1. Règlement intérieur école
• 2. Création de deux emplois permanents à temps complet d’adjoint administratif principal de 2e classe
• 3. Création d’emplois permanent d’adjoints techniques et adjoints d’animation à temps non complet (inférieur ou égal à 17h30 hebdomadaires)
• 4. Création d’un emploi d’adjoint technique non permanent à temps non complet (27h30 hebdomadaires) pour accroissement temporaire d’activité
• 5. Création d’un emploi permanent à temp non complet (15h00 hebdomadaires) d’adjoint technique

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 Avril 2023

Questions délibératives 

• 1. Autorisation donnée au maire pour solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour la mise en sécurité de la D96, assurer la sécurisation de la D96, route de Meaux, rue du Général de Gaulle/rue de l'Avenir
• 2. Autorisation donnée au maire pour solliciter des subventions au titre au Fond d'Equipement Rural 2023, et au titre du programme régional "Réhabiliter plutôt que construire", pour l'acquisition et les travaux du lot F sis au 29 Rue du Général de Gaulle
• 3.Rétrocession d'une parcelle située sur l'emplacement réservé n°2 parcelle cadastrée C680

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 février 2023

Questions délibératives 

• 1. Approbation du Compte De Gestion 2022 - M14/Commune
• 2. Approbation du Compte Administratif 2022 - M14/Commune
• 3. Affectation du Résultat 2022 - M14/Commune
• 4. Vote des taux des taxes directes locales 2023 - M14/Commune
• 5. Attribution des subventions 2023 aux associations - M14/Commune
• 6. Présentation et vote du Budget Primitif 2023 - M14/Commune
• 7. Contrat Rural 2023 – Micro-crèche et commerce de bouche
• 8. Redevance ENEDIS pour occupation du domaine public 2023
• 9. Présentation du Rapport Annuel du Délégataire SUEZ 2021
• 10. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SYAGE 2021
• 11. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SIETOM 2021
• 12. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SDESM 2021
• 13. Présentation du Rapport Annuel d’Activité du SMAEPBB 2021 et du RPQS Eau potable
• 14. Approbation des nouveaux statuts du SMAEPBB
• 15. Désignation des représentants au CNAS

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT

Question formelle

• Approbation du procès-verbal  de la séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

Questions délibératives 

• 1. Cession d’un bien communal : Maison sis chemin des trois maisons
• 2. Acquisition d’un bien (lot F) sis 29 rue du Général de Gaulle
• 3. Convention de surveillance et d’interventions foncières entre la commune et la SAFER IDF
• 4. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux et la commune de Melun
• 5. Adoption du rapport d’activité 2021 du SMAB
• 6. Création d’un emploi permanent à temps complet
• 7. Révision du règlement intérieur des services périscolaires
• 8. Révision du tarif de la salle des fêtes et de son règlement intérieur

Question diverse

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT