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Question formelle

Approbation du PV du 13 Novembre 2024

Questions délibératives

1. - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
2. - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
3. - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre de gestion de Seine-et-Marne
4. - Adhésion à la convention du centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux prestations "réalisation de la paie" et / ou "gestion de carrière"
5. - Rapport d'activité SIETOM 2023
6. - Décision modificative
7. - Demande de subvention auprès de DETR DSIL pour l'enfouissement des réseaux
8. - Mise en place du système de vidéo protection et demande de subvention Régionale et Départementale au titre du dispositif "Bouclier de Sécurité".
9. - Mise en place des représentants du CNAS

 Questions diverses :

1. - Intervention SIETOM : biodéchets ;
2. - Mise en place radars pédagogiques, feu intelligent, balises évoflash ;
3. - Réflexion sur la mise en place des écluses sur la rue du général de gaulle et la création d’un plateau (sollicitation d’une aide au titre des amendes de police 2025) ;
4. - Sollicitation du préfet concernant la circulation sur RD 96 ;
5. - Rénovation salle des fêtes ;
6. - Mise en service prochaine du nouveau CTM et sécurisation prochaine du Château d’Eau ;
7. - Point chantier micro-crèche et local restauration ;
8. - Point marché de Noël ;
9. - Révision des redevances des Agences de l'eau au 1er janvier 2025
10. - Voyage scolaire au Puy du Fou

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du PV du 13 Novembre 2024

Questions délibératives

1. - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

2. - Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)

3. - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le centre de gestion de Seine-et-Marne

4. - Adhésion à la convention du centre de gestion de Seine-et-Marne relative aux prestations "réalisation de la paie" et / ou "gestion de carrière"

5. - Rapport d'activité SIETOM 2023

6. - Décision modificative

7. - Demande de subvention auprès de DETR DSIL pour l'enfouissement des réseaux

8. - Mise en place du système de vidéo protection et demande de subvention Régionale et Départementale au titre du dispositif "Bouclier de Sécurité".

9. - Mise en place des représentants du CNAS

 Questions diverses :

1. - Intervention SIETOM : biodéchets ;

2. - Mise en place radars pédagogiques, feu intelligent, balises évoflash ;

3. - Réflexion sur la mise en place des écluses sur la rue du général de gaulle et la création d’un plateau (sollicitation d’une aide au titre des amendes de police 2025) ;

4. - Sollicitation du préfet concernant la circulation sur RD 96 ;

5. - Rénovation salle des fêtes ;

6. - Mise en service prochaine du nouveau CTM et sécurisation prochaine du Château d’Eau ;

7. - Point chantier micro-crèche et local restauration ;

8. - Point marché de Noël ;

9. - Révision des redevances des Agences de l'eau au 1er janvier 2025

10. - Voyage scolaire au Puy du Fou

ORDRE DU JOUR : 

Question formelle :

Validation du PV du 04-09-2024

Questions délibératives :

1 - Rapport d'activités du SDESM
2 - Rapport d'activités du SMAB
3 - RPQS 2023 et RAD 2023 + SMAEP
4 - Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2025
5 - Avis sur le projet nappe de champigny
6 - Projet plan mobilité île de france 

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

Validation du PV du CM du 5 juin 2024

Questions délibératives :
1- Création d'un emploi de rédacteur territorial pour exercer les fonctions de secrétaire générale de
mairie
2- Révision libre des attributions de compensation 2024
3- Attribution de vacations administratives
4- Remise gracieuse
5- SDESM : adhésion des communes d’Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé,
Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

- Approbation du PV du CM du 03/04/2024

Questions délibératives :

- Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et la communauté de communes Gâtinais Val-de-Loing

- Approbation des zones APER

- DM budget 2024

- régie : tarifs forains

- ENEDIS : fixation RODP 2024

- Contrats école 2024-2025

- Adhésion à la convention unique 2024 du CDG

- Participation citoyenne : autorisation donnée au maire pour signer la convention

- Révision du règlement intérieur : quotient familial

- Stationnement aux abords de la salle des fêtes : modification du règlement intérieur

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 29 Février 2024

Questions délibératives :

• Approbation du Compte de Gestion 2023
• Approbation du Compte Administratif 2023
• Affectation du Résultat 2023
• Vote des taux des taxes directes locales 2024
• Attribution des subventions 2024 aux associations
• Présentation et vote du Budget Primitif 2024
• RIFSEEP : mise à jour des bénéficiaires
• Subvention au titre du FER 2024 : présentation du projet et autorisation donnée au maire de solliciter la subvention

Questions diverses :

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des article L2122-22 et L2122-23 du CGCT
• Mise à jour des commissaires de la commission de révision des listes électorales

ORDRE DU JOUR :

Questions formelles :

Approbation du PV du conseil du 11 janvier 2024

Questions délibératives:

- Election du 4e adjoint au maire

- Création d'emplois pour accroissement d'activité saisonnier

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 5 décembre 2023

Questions délibératives :

• Transfert de la compétence assainissement non collectif au SIAEPA suite à la dissolution du SMCBANC
• Centre technique municipal acquisition complémentaire du lot H, parcelle non bâtie de 133 m2 et du lot I, parcelle de 415 m2, à titre indivis; Autorisation donnée au maire de signer
• Présentation du rapport du délégataire (SUEZ), de son annexe et délibération du RPQS (Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable, exercice 2022) pour la compétence en eau potable du SMAEP BB.
• Fixation de la redevance d’occupation du domaine public due par GRDF 2023

Questions diverses :

• Relevé des décisions du Maire prises en vertu des articles L2122-22 et L2122-23 du CGCT