ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025

Questions délibératives :

1 - Subvention FER 2025

2 - Montant du loyer de location du commerce

3 - Montant du loyer de location de la Micro-crèche

Questions diverses :

A) Problème d'assainissement La Couture 2

B) Feu intelligent

C) Ouverture du commerce

D) Avancement du chantier de la micro-crèche et commerce de bouche

E) Fête du sport et Color Run

F) Fête de la musique

G) Marquage du stationnement rue du Général de Gaulle

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2025

Questions délibératives :
1 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
2 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
3 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d'éléctricité (ROPD)
4 - Contrats école 2025-2026

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025

Questions délibératives :

1 - Approbation du Compte Financier Unique 2024

2 - Affectation du résultat 2024

3 - Vote des taux des taxes directes locale 2025

4 - Présentation et vote du Budget Primitif 2025

5 - Attribution des subventions 2025 aux associations

6 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets

7 - Adhésion à la convention de groupement de commandes pour les prestations de transport collectif

8 - Convention de mise à disposition de capteurs destinés à la lecture automatique des plaques d'immatriculations (LAPI) et de flux issus de dispositifs LAPI installées sur des caméras de vidéoprotection

Questions diverses :

A) Expulsion de la SARL VELLALAKEN

B) Feu intelligent

C) Organisation stationnement rue du Général de Gaulle et les 3 maisons

ORDRE DU JOUR :

Question formelle 

Approbation du PV de la séance du 19 décembre 2024

Questions délibératives 

1 - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le CDG77 
2 - Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicule éléctrique au SDESM 
3 - Mise en place du système de vidéoprotection et demande de subvention régionale et départementale au titre du dispositif "bouclier de sécurité"
4 - Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2025 (annule et remplace)
5 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statuaire proposé par le CDG77

ORDRE DU JOUR

Question formelle:

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2025

Questions délibératives :

1 - Convention Abribus

2 - Attribution d'une subvention à l'association F&J Boxing

3 - Remise gracieuse

Question diverse :

Projet d'implantation d'une antenne ORANGE sur la parcelle E138, clinique FSEF

Questions délibératives :

1. Autorisation donnée au Maire pour signer une convention avec l'Office National des Forêts (ONF) relative à la création d'un sentier pédestre

2. Fixation de la durée d'amortissement au compte 204114 - Voirie

3. Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2026

4. RPQS + RAD du SMAEP 2024

5. Rapport d'activités du SDESM 2024

6. Rapport d'activités du SMAB 2024

7. Rapport d'activités du SIETOM 2024

8. Création d’un poste d’agent territorial spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles à temps complet

Questions diverses :

a) Mise à jour du PDIPR

b) Recrudescence dépôts sauvages

c) Appel à candidatures local commercial

d) Travaux réfection voirie route de l'obélisque

e) Ouverture COCCIMARKET

Questions délibératives :

1 - Décision modificative n°1 au Budget 2025
2 - Autorisation donnée au Maire pour la réalisation d'un emprunt d'un montant de 200 000€