Filtrage par : deliberation 2025

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la séance du 03 avril 2025

Questions délibératives :

1 - Subvention FER 2025

2 - Montant du loyer de location du commerce

3 - Montant du loyer de location de la Micro-crèche

Questions diverses :

A) Problème d'assainissement La Couture 2

B) Feu intelligent

C) Ouverture du commerce

D) Avancement du chantier de la micro-crèche et commerce de bouche

E) Fête du sport et Color Run

F) Fête de la musique

G) Marquage du stationnement rue du Général de Gaulle

ORDRE DU JOUR :

Question formelle :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2025

Questions délibératives :
1 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG)
2 - Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
3 - Redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de
transport et de distribution d'éléctricité (ROPD)
4 - Contrats école 2025-2026

ORDRE DU JOUR :

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 février 2025

Questions délibératives :

1 - Approbation du Compte Financier Unique 2024

2 - Affectation du résultat 2024

3 - Vote des taux des taxes directes locale 2025

4 - Présentation et vote du Budget Primitif 2025

5 - Attribution des subventions 2025 aux associations

6 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets

7 - Adhésion à la convention de groupement de commandes pour les prestations de transport collectif

8 - Convention de mise à disposition de capteurs destinés à la lecture automatique des plaques d'immatriculations (LAPI) et de flux issus de dispositifs LAPI installées sur des caméras de vidéoprotection

Questions diverses :

A) Expulsion de la SARL VELLALAKEN

B) Feu intelligent

C) Organisation stationnement rue du Général de Gaulle et les 3 maisons

ORDRE DU JOUR :

Question formelle 

Approbation du PV de la séance du 19 décembre 2024

Questions délibératives 

1 - Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le CDG77 
2 - Transfert de compétence infrastructure de recharge pour véhicule éléctrique au SDESM 
3 - Mise en place du système de vidéoprotection et demande de subvention régionale et départementale au titre du dispositif "bouclier de sécurité"
4 - Dépenses d'investissement par anticipation du vote du BP 2025 (annule et remplace)
5 - Adhésion au contrat-groupe d'assurance des risques statuaire proposé par le CDG77