Questions délibératives :

1 - Adoption du projet de zonage des Eaux Usées et des Eaux Pluviales et sa mise à enquête publique

2 - Contrat Ecole

3 - Adhésion à la convention de participation en santé souscrite par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne

convocation-du-cm-du-21-janvier-2026.pdf

Questions délibératives : 

1 - Dépense d'investissement par anticipation du vote du BP 2026 (Annule et remplace)
2 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Casson et Sammeron
3 - Fixation du loyer pour la location d'un local commercial communal

convocation-conseil-municipal-du-25-02-26.pdf

Questions délibératives :

1 - Election du Maire

2 - Fixation du nombre des Adjoints

3 - Election des Adjoints

4 - Délégation des Adjoints 

5 - Elections des Conseillers Communautaires 

6 - Indémnités du Maire et des Adjoints

convocation-cm-du-20-mars-2026.pdf

Questions délibératives :

1 - Election des délégués au sein des différentes instances

2 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

3 - Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

4 - Constitution des commissions communales 

5 - Refacturation des consommations d'électricité de l'église communale

6 - Refacturation des frais d'enlèvement de dépôts sauvages

7 - Mise en place de la facturation des repas pour les agents communaux (hors personnel encadrant)

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Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2026

Questions délibératives :

1 - Approbation du Compte Financier Unique 2025

2 - Affectation du résultat 2025

3 - Vote des taux des taxes directes locale 2026

4 - Attribution des subventions 2026 aux associations

5 - Présentation et vote du Budget Primitif 2026

6 - Election des délégués du SDESM

convocation-cm-du-27-avril-2026.pdf

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026

Questions délibératives :

1 - Désignation des représentants à l'Assemblée Spéciale du Syndicat Mixte AGEDI

2 - Election des délégués au sein des différentes instances (ANNULE ET REMPLACE)

3 - Indémnité horaire pour travaux supplémentaires (HTS)

4 - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal 

5 - Approbation du règlement intérieur et révision des tarifs de la Salle des Fêtes

6 - Subvention FER 2026

7 - Convention d'adhésion au dispositif conseil en énergie partage

8 - Fixation de la participation financière des usagers au dispositif de cours de sport à destination des séniors 

9 - Contrats école 2026-2027

Questions diverses :

a) Point sur l'enquête transport 

b) Prise d'un stagiaire en mairie pour une dirée de deux mois

c) Dépôts sauvages 

d) Collecte du SIETOM

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