Questions délibératives :

1 - Adoption du projet de zonage des Eaux Usées et des Eaux Pluviales et sa mise à enquête publique

2 - Contrat Ecole

3 - Adhésion à la convention de participation en santé souscrite par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne

convocation-du-cm-du-21-janvier-2026.pdf

Questions délibératives : 

1 - Dépense d'investissement par anticipation du vote du BP 2026 (Annule et remplace)
2 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Casson et Sammeron
3 - Fixation du loyer pour la location d'un local commercial communal

convocation-conseil-municipal-du-25-02-26.pdf

Questions délibératives :

1 - Election du Maire

2 - Fixation du nombre des Adjoints

3 - Election des Adjoints

4 - Délégation des Adjoints 

5 - Elections des Conseillers Communautaires 

6 - Indémnités du Maire et des Adjoints

Questions délibératives :

1 - Election des délégués au sein des différentes instances

2 - Fixation des modalités de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

3 - Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)

4 - Constitution des commissions communales 

5 - Refacturation des consommations d'électricité de l'église communale

6 - Refacturation des frais d'enlèvement de dépôts sauvages

7 - Mise en place de la facturation des repas pour les agents communaux (hors personnel encadrant)