Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 12 février 2022

Questions délibératives 

• 1. DSIL 2022 : Ouverture d’une 8^ème classe et mise en conformité du groupe scolaire Daniel Balavoine dans le cadre du PPMS
• 2. SDESM : installation de candélabres solaires et passage de luminaires en LED
• 3. Acompte subvention association « Village en fête »
• 4. CCID : liste de 24 contribuables à la DDFIP
• 5. Désaffectation, déclassement et cession de la Fiat Doblo
• 6. Désaffectation, déclassement et vente ou cession du skatepark
• 7. Modalité de réalisatoin de la journée de solidarité

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 janvier 2022

Questions délibératives 

Installation du conseil municipal

• 1. Election du Maire
• 2. Fixation du nombre des Adjoints
• 3. Election des Adjoints
• 4. Détermination du montant des indemnités du Maire, des Adjoints et des conseillers municipaux avec délégation
• 5. Election des conseillers communautaires
• 6. Indemnité de conseil au comptable du Trésor
• 7. Délégation au Maire consenties par le Conseil Municipal
• 8. Délégation de fonction et de signature aux adjoints et aux secrétaires de Mairie
• 9. Constitution du CCAS
• 10. Désignation du correspondant défense
• 11. Election des délégués du SIAEPA
• 12. Dissolution du budget annexe Assainissement
• 13. Election des délégués du SDESM
• 14. Election des délégués du SIETOM
• 15. Election des délégués au SMAB
• 16. Election des délégués du SyAGE
• 17. Election des délégués au SMAVOM
• 18. Election des délégués au SMAEPBB
• 19. Constitution de la commission aux Appels d’Offres
• 20. Constitution des autres commissions communales
• 21. Représentants au CNAS
• 22. Validation du projet de modification du PLU

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 Décembre 2021

Questions délibératives 

• 1. Traitement automatisé de contrôle des données signalétiques des véhicules
• 2. Création d'une agence postale communale
• 3. Création d'un poste d'Adjoint technique territorial principal de 1ère classe

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 27 Novembre 2021

Questions délibératives 

• 1. Dépenses d'investissement 2022
• 2. Demande de subvention DETR 2022 - Travaux de l'église
• 3. Pacte rural avec la Région - Aide à la revitalisation commerciale des communes et EPCI en milieu rural - Achat terrain à l'Orée du Parc 2
• 4. Avenant au Contrat de délégation de service public assainissement
• 5. Centre de gestion - Convention unique
• 6. Centre de gestion - Adhésion assurance groupe
• 7. Validation du projet de modification du PLU
• 8. Révision loyers
• 9. Prise en charge des frais de garderie pour les agents à temps plein du service périscolaire
• 10. Repas des Anciens - Tarif conjoint
• 11. Salle des Fêtes - Tarif location à la journée
• 12. SDESM - Modification des statuts et documents de correspondance

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 Octobre 2021

Questions délibératives 

• 1. Fixation du nombre de postes d'adjoint au Maire
• 2. Réélection des 2ème et 3ème adjoints au Maire
• 3. Détermination des indemnités du Maire, des adjoints au Maire et des conseillers municipaux délégués
• 4. Election des membres élus du CCAS
• 5. Election des délégués du SDESM
• 6. Election des délégués du SIETOM
• 7. Election des délégués au SMCBANC
• 8. Election des délégués au SMAB
• 9. Election des délégués du SyAGE
• 10. Election des délégués au SMAVOM
• 11. Election des délégués au SMAEPBB
• 12. Constitution de la commission aux Appels d'Offres
• 13. Représentants au CNAS
• 14. Représentants à la Communauté de Communes du Val Briard
• 15. Commissions communales
•  

Compte-rendu disponible en annexe

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 Octobre 2021

Question délibérative

• ​ Mise en oeuvre d'un périmètre de sursis à statuer - Hameau des Trois Maisons - Zone AU à UA du Plan Local d'Urbanisme

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 02 septembre 2021

Questions délibératives 

• 1. Rétrocession de la bâche à incendie des Egrefins dans le domaine public communa
• 2. Rétrocession de la voirie et des parties communes du lotissement "l'Orée du parc" dans le domaine public communal
• 3. Délégation de signature au mairie consentie par le conseil municpal e vue de la signature d'un acte notarié pour l'achat d'un terrain à l'Orée du Parc 2
• 4. Délégation de compétences à la Communauté de Communes du Val Briard pour l’établissement d’un schéma directeur d’Assainissement et d’un Schéma Directeur d’Eau potable
• 5. Adhésion au Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et d’Assainissement (SIAEPA) de la Région de La Houssaye-en- Brie pour la compétence Assainissement
• 6. Fixation des tarifs des redevances d’occupation du domaine public
• 7. Modification du FER 2020 Création d’une sente piétonne par Réhabilitation du chemin de Egrefins
• 8. Télétransmission des actes du CCAS
• 9. Admission en non-valeur
• 10. Attribution des subventions aux associations
• 11. Révision des tarifs de la taxe de séjour
• 12. Remise gracieuse loyer Millenaar/Rojas
• 13. Revalorisation de la rémunération des enseignants dans le cadre d’une activité accessoire pour les études dirigées
• 14. Création d’un poste d’adjoint technique
• 15. Gratification des stagiaires
• 16. Attribution de cartes cadeau aux bacheliers, stagiaires et agents

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 04 juin 2021

Questions délibératives 

• 1. Réélection d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
• 2. Délégations de fonctions et de signature du 1e adjoint au maire
• 3. Détermination du montant des indemnités du maire et des adjoints

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 17 avril 2021

Questions délibératives 

• 1. Election d’un nouvel adjoint au maire suite à démission
• 2. Délégations de fonction et de signature de la 1ère adjointe au maire et des conseillers municipaux délégués
• 3. Détermination du montant des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
• 4. Personnel : Indemnité Horaire pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
• 5. Personnel : Indemnité Forfaitaire Complémentaire pour Elections (IFCE)
• 6. Régime indemnitaire : révision du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel ()
• 7. Prise en charge des frais de déplacement du personnel, des élus et des bénévoles
• 8. Création d’un poste d’adjoint technique à temps complet
• 9. Création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet
• 10. Redevance Enedis pour occupation du domaine public communal
• 11. Achat de matériel sportif
• 12. Révision des loyers
• 13. Marché de noël 2021 : fiche d’inscription et règlement

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 09 avril 2021

Question délibérative 

• 1. Demande de subvention FER - Acquisition terrain l’Orée du parc 2
• 2. Adhésion à la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec les Communauté de Communes du Val Briard en perspective d’audit des contrats de DSP eaux et assainissement : Annule et remplace la délibération N°0084-19032021-02

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 19 mars 2021

Questions délibératives 

• 1. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M49/Assainissement
• 2. Approbation du Compte Administratif 2020 - M49/Assainissement
• 3. Affectation du Résultat 2020 - M49/Assainissement
• 4. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M49/Assainissement
• 5. Approbation du Compte De Gestion 2020 - M14/Commune
• 6. Approbation du Compte Administratif 2020 - M14/Commune
• 7. Affectation du Résultat 2020 - M14/Commune
• 8. Vote des taux des taxes directes locales 2021 - M14/Commune
• 9. Attribution des subventions aux associations - M14/Commune
• 10. Présentation et vote du Budget Primitif 2021 - M14/Commune

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 05 mars 2021

Questions délibératives 

• 1. CCVB – Adhésion au marché multi-attributaires de travaux
• 2. CCVB – Transfert de compétences Assainissement
• 3. Tarif usagers de l’accueil de loisirs dispensé par l’association familles rurales
• 4. Dissolution de la Caisse des Ecoles et de son budget
• 5. Transfert des admissions en non-valeur de la Caisse des écoles au budget Commune
• 6. Modification de la durée des concessions du cimetière
• 7. Modification du tarif de renouvellement des cavurnes
• 8. Participation au projet Trophée « Zéro Phyt’Eau » 77
• 9. Gratification d’un stagiaire en urbanisme

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 12 février 2021

Questions délibératives 

• 1. Demande de subvention DETR – Sente piétonne
• 2. Maintien ou non de Mme Elisabeth GOMY dans ses fonctions d’adjointe au maire

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 08 Janvier 2021

Questions délibératives

1. Modification du périmètre du SDESM par l'adhésion des communes de Saint-Pierre-les-Nemours, Montereau-Fault-Yonne et Fontenay-Trésigny
2. SDESM - Convention de versement de subventions pour la rénovation énergétique, les énergies renouvelables et la valorisation  des CEE
3. SDESM - Convention d'adhésion au dispositif CEP (Conseil en Energie Partagée)
4. Autorisation de signature d'acte authentique pour la constitution d'une servitude au profit d'ENEDIS
5. Provisions pour créances douteuses
6. Création d'un poste d'adjoint technique à temps partiel
7. Création d'un poste d'adjoint technique à temps plein
8. Création d'une activité accessoire
9. Etablissement de la liste des emplois dont les missions impliquent la réalisation effective d'heures supplémentaires
10. Adoption de la convention unique avec le Centre de Gestion de Seine-et-Marne

Questions diverses

Aucune

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 11 Décembre 2020

Questions délibératives

1. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
2. Demande de subvention DETR - Sente piétonne

Questions diverses

Aucune

Ordre du jour

Question formelle

• Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 20 Novembre 2020

Questions délibératives

1. Remboursement anticipé de l'emprunt de l'école
2. Dépenses d'investissement 2021 au budget Commune M14
3. Dépenses d'investissement 2021 au budget Assainissement M49
4. Décision modificative n°2 au budget Assainissement
5. Déclaration des mètres linéaires de voirie communale
6. Révision des loyers communaux révisables au 01.01.2021

Questions diverses

Aucune

Ordre du jour

Question formelle :

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 16 septembre 2020.

Questions délibératives

1. Tenue de la séance du conseil municipal en huis clos

2. Remboursement anticipé de l'emprunt de l'école

3. Remplacement de l'aire de jeux sise place de l'école

4. Admission en non-valeur

5. Tarification loyer logement 32 rue de l'Obélisque

6. Opposition au transfert de compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme à la Communauté de Communes du Val Briard

7. Travaux pour la mise en place d'un traitement physico-chimique du phosphore sur la station d'épuration de Neufmoutiers-en-Brie

8. Transformation du SyAGE en EPAGE

9. Désignation d'un nouveau délégué agent CNAS

10. Création d'un poste d'attaché à temps complet

11. Création d'un poste d'adjoint technique à temps complet

12. Attribution de chèques cadhoc pour le Noël des agents

13. Attribution d'un panier repas aux anciens de la commune en remplacement du traditionnel repas de fin d'année

14. Attribution d'un panier repas aux agents communaux en remplacement du traditionnel repas de fin d'année

15. Acquisition de matériel à titre gratuit

16. Diffusion de document d'urbanisme (PLU...) sur le Géoportail

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 24 août 2020.

Questions délibératives

- Demande de subvention Fonds d'Equipement Rural (FER) renforcement route des Masselins

- Règlement intérieur des études dirrigées

Affaires diverses / Questions diverses

Tarification pour le centre de loisirs avec l'association Familles Rurales pour les vacances scolaires

Question formelle

- Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 2 juillet 2020

Questions délibératives

1. Création d'un poste en CDD d'un Adjoint Technique temps non complet

2. Rémunération d'enseignants dans le cadre d'activité accessoire (études dirrigées)

3. Tarification des études dirigées et périscolaires

4. Admission en non-valeur

5. Election des déléguées au SDESM

6. Désignation d'un représentant au sein du groupement d'intérêt de l'Ingénierie Départementales (ID77)

7. Règlement intérieur du Conseil Municipal

8. Suez Assainissement : Rapport délégataire 2019

Affaires diverses / Questions diverses

- Bibliothèque : horaires, projet école et convention

- Fête du village

- Projet modification du PLU et PADD

- Rassemeblement devant l'école

Question formelle

- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 4 juin 2020

Questions délibératives

- Elections des déléguiés au SMAEPBB et commissions CCID et CCAS

- Redevance d'occupation du domaine public par Enedis

- Décision Modificative n°1 au Budget Assainissement

- Remboursement anticipé d'emprunts

- Taxe de séjour

- Prime exceptionnelle dans le cadre du COVID-19

- Création d'un poste d'Adjoint Technique à temps complet

Affaires diverses / Questions diverses

- Récolement des archives

Questions délibératives

- Election des délégués au sein des différentes instances

- Consitution des Commissions Communales, CCAS

Questions diverses/ Affaires diverses

- Point sur le budget

Mise en place du conseil municipal

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 3 mars 2020

Questions délibératives

- Affectation du résultat 2019 M49/Assainissement

- Vote du Budget Primitif 2020 M49/Assainissement

-  Affectation du résultat 2019 M14/Commune

-  Vote des taxes 2020

-  Attribution des subventions aux associations

- Remboursement anticipé emprunt

- Vote du Budget Primitif 2020 M14/Commune

- Admission en non-valeur o Paiement Internet Payfip

- Remise gracieuse exceptionnelle COVID 19 - Loyers

- Création d’un poste d’adjoint Administratif Principal 2ème classe temps complet

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal 2ème classe temps complet

-  Complément indemnitaire annuel (CIA)

Ordre du jour

Question formelle

- Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 12 février 2020

Question délibératives

M49 - Assainissement

- Approbation du compte de gestion 2019

- Approbation du compte administratif 2019

- Affectation du résultat 2019

M14 - Commune

- Approbation du compte de gestion 2019

- Approbation du compte administratif 2019

- Affectation du résultat 2019

Ordre du jour :

Questions formelles

- Approbation du proècs-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 septembre 2019

- Admission en non-valeur

Attribution de chèqes cadeaux

Questions délibératives

1. Taxe de séjour
2. DM N°4 au BP commune
3. Modification du Régime Indemnitaire (RIFSSEP)
4. Tarification des services périscolaires
5. Evolution des tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 01/01/2020
6. Validation du tarif du repas des Anciens pour 2020
7. Budget : Dépenses d'Investissements 2020
8. Rapport de la Commission Locale d'Evaluation de Transfert de Charges (CLECT)
9. Convention unique annuelle des offres de prestations du CDG77
10. Convention médecine du travail CDG77
11. Election des délégués au C.N.A.S
12. Retrait des délégations à un Adjoint au Maire
13. Tarif location logement au 11, Rue de l'Obélisque