Ordre du Jour

Questions délibératives

- Création d'un poste d'ATSEM (Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles) à temps complet

- Régime indemnitaire RIFSEEP

- Création d'un poste d'Adjoint d'Animation Territorial à temps complet 

- Indemnités trésorier

- SMAEP : Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

- SDESM : rapport d'activité 2018

- SYAGE : Rapport d'activité 2018

- REdevance pour l'occupation du domaine public pour les ouvrages de communications électroniques

Affaires diverses / Questions diverses

- Rapport 2018 de la mission locale

- Référendum Aéroports de Paris

- Réseau DRAPO : défense des Riverains de l'Aéroport de Paris-Orly

- Travaux de la Marsange

- Travaux nettoyage des fossés

- Subvention abris bus

- Point sur la fête du village

- Abris de bus

- Taxe de séjour

- Espace sportif 

Ordre du jour

Questions Délibératives

- Revalorisation des tarifs périscolaires

- Attribution du marché de restauration scolaire

- Urbanisme : exonératon abris de jardin

- Urbanisme : Droit de préemption

- AQUI'Brie : Demande de subventions pour une désherbeuse mécanique

- Budget : décisions modificatives

- Approbation des statuts de la CC du val Briard Régime indémnitaire : extension du RIFSEEP aux agents contractuels et au cadre d'emploi des adjoints d'animation

Affaires diverses / Questions diverses

- Gestion locative

- Travaux d'enfouissemens rue du Général de Gaulle

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 11 avril 2019

Questions délibératives

- Baptême et numérotation de rue pour le programme de l'Orée du parc 2

- Personnel : Régume indemnitaire- extension du RIFSEEP au cadre d'emploi de Rédacteur Principal de 1ère classe

-Budgets : décision modificatives N°1 - M 14 2019

- CCVB - Groupement de commade pour la réalisation d'un audit des DSP EAu et Assainissement

- CCVB - Adhesion au Syndicat Mixte fermé voué ) porter le SAGE des deux Morins 

- Convention  de fauchage Les Chapelles Bourbon

- Télétransmission des ACTES au contrôle de légalité

- SyAGE : Extension de l'exercice de la compétence GEMAPI sur l'ensemble du bassin versant de l'Yerre

- SDESM : Adhesion des communes de Bois le Roi et Bourron Marlotte

- AQUIBRIE : Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l'inscription au trophée " Zéro Phyt'Eau"

- SUEZ : Rapport annuel du délégataire 2018

Affaires diverses / Questions diverses

Néant

Ordre du Jour

Question formelle

Approbaton du procès verbal de ka réunion de Conseil Municipal du 18 février 2019

Questions délibératives

- Participation au séjour scolaire à Arville(41) en juin 2019

- Mise en place d'un traitement physico-chimique du phosphore sur la station d'épuration communale

- Remplacement du réseau d'eaux usées rue du Général de Gaulle

- Projet travaux de voirie - subvention FER

- M49 - Assainissement

Approbation du compte de gestion 2018.

Approbation du compte administratif 2018

Affectation du résultat 2018

Vote du budget primitif 2019

- M 14 - Commune

Approbation du compte de gestion 2018

Approbation du compte administratif 2018

Affectation du résultat 2018

Vote du taux des Quatre Taxes 2019

Attributon des subventions aux Association 2019

Votre du budget primitf 2019

- CCVB : Repport du transfert de la compétence eau et assainissement au 1er janvier 2026

- Création d'un poste de Rédacteur Principal 1ère classe

Soutie à l'ONF

Affaires diverses / Questions délibératives

- Enfouissement des réseaux rue du Général de Gaulle

- Point sur l'opération 3000 ballons - éclairage public

- Bilan de suivi des autres travaux du SDESM

Ordre du jour

Questions délibératives

- CC Val Briard: Approbation du rapport CLECT 2018

- CC Val Briard: Modification des statuts : Compétence supplémentaire assainissement non collectif

- CC Val Briard: Modification des statuts : Compétence supplémentaire mise en oeuvre du SAGE des deux morins

- Syndicat intercommunal pour le transport scolaire : Dissoluton

-Adhsion au GRoupement d'intérêt public dénommé ID77

-Abandon du compromis de vente du commerce

Affaires diverses / Question diverses

- Ecairage public LED, baisse de puissance

- SDESM : transfert de la compétence Gaz

- Travaux rue du Général de Gaulle

- Partenariat équipements sportifs

- Recensement de la popultation en 2018

- Point sur les projets à intégrer au budget 2019

Ordre du jour

Question formelle

Approbation du procès-verbal de Conseil Municipal du 19 octobre 2018

Questions délibératives

- Désaffection et déclassement de la parcelle E359 - rue du Général de Gaulle

- SMCBANC : retrait de la commune d'OZOUER-LE-VOULGIS

- SMCBANC : retrait des communes de FERRIERES-EN-BRIE et PONTCARRE

- SDESM: modification des statuts

- Clôture du Budget annexe " Lotissement des Mésanges" soumis à TVA

- Budgets 2018 : Décisions Modificatives

- BUDGET : Dépenses d'investissements 2019

- Evolution des tarifs de location de la salle des fêtes à compter du 01/01/2019

- Validation du tarif repas des anciens pour 2019

- Convention unique annuelle des offres de prestations du CDG77

- Convention de Médecine Professionnelle et Préventive

- Modification des délégations au maire consenties par le Conseil Municipal

Affaires diverses / Questions diverses

- Point sur le dernier Conseil d'Ecole

- Point sur le dissuer de vidéo-protection

- Projet immobilier Egrefins/Trois Maisons

- Rappel des dates à retenir pour les festivités à venir

Ordre du jour :

Questions délibératives :

1. Avis sur le plan d'épandage des digestats du méthaniseur CVO77
2. SIAEPBB : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
3. SIAEPBB : Modifications de statuts
4. SIAEPBB : Adhésion de la CA Val d'Europe Agglomération pour les communes de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve-Saint-Denis
5. SDESM : Adhésion des communes de Bagneux s/Loing, Lésigny, Croissy-Beaubourg et Villenoy
6. SDESM : Groupement de commandes pour l'achat d'énergies, de fournitures, de services associés
7. SDESM : Rapport d'activité 2017
8. SIETOM : Rapport d'activité 2017
9. SMAB : Rapport d'activité 2017
10. Décision Modificative pour financement des ordinateurs de l'école Daniel Balavoine
11. Avenant au marché de vidéoprotection
12. CCVB : Modification du Siège Social de la Communauté de Communes du VAL BRIARD

Affaire diverses / Questions diverses :

1. SDESM : Campagne 2019 de pose d'enregistreurs de tension
2. SDESM : Désignation mutualisée d'un Délégué à la Protection des Données
3. Sécurisation de la Rue du Général de Gaulle par la pose de Coussins Berlinois
4. Remplacement des luminaires éclairage public coeur de la commune
5. Point sur les projets d'urbanisme et city stade mutualisé avec le CMPA
6. Rapport 2017 de la Mission Locale
7. Mouvement de personnels au Secrétariat de Mairie
8. Point sur la Fête du village
9. Proposition pour la maison de "Solidarité-Partage"
10. Prorogation de la promesse de vente du commerce

Ordre du jour :

Questions délibératives :

1. Revalorisation des tarifs périscolaires
2. M14 DM n°1 - Dation
3. M14 DM n°2 - FPIC 2018
4. Attribution du marché de travaux pour la Vidéo-Protection
5. Déclassement de la parcelle du stade
6. Redevance d'occupation du domaine public d'électricité
7. SDESM : Approbation de la convention constitutive de groupement de commandes pour la désignation d'un Délégué à la Protection des Données
8. Constitution de la Commission de Concession de service public (dite loi Sapin)
9. PERSONNEL : Indemnité horaire pour travaux supplémentaires
10. Projet de service public de location de VAE (Vélos à assistance électrique) porté par Île-de-France Mobilités

Affaires diverses / Quesions diverses :

1. Organisation de l'école pour la rentrée 2018-2019
2. Point sur la fibre optique (les Pigeonnières)
3. Point sur les projets d'urbanisme en cours
4. Cession du commerce à l'exploitant
5. Compromis de vente pour le stade
6. Point sur l'éclairage public (remplacement des luminaires et travaux d'enfouissement)
7. Point sur la fête du village

Ordre du jour du 10 avril 2018

Question formelle

Approbation du procès-verbal de la réunion de Conseil Municipal du 14 mars 2018.

Questions délibératives

M49 -assainissement

Approbation du compte administratif de gestion 2017

Approbation du compte administratif 2017

Affectation du résultat 2017

Vote du budget primitif 2018

M14 -Commune

Approbation du compte de gestion 2017

Approbation du compte administratif 2017

Affectation du résultat 2017

Vote du taux des Quatre taxes 2018

Attribution des subventions aux associations 2018

Vote du budget primitif 2018

SDESM: modification du groupement de commandes pour la maintenance de l'éclairage public

SDESM: modification des statuts

Offre d'achat des terrains E358/E359 (stade) par Urbapac

Ordre du jour :

Question formelle :

1. Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 21 Novembre 2017.

Questions délibératives :

1. SDESM : Travaux de délégation de maîtrise d'ouvrage Eclairage Public 2018.
2. SDESM : Opération exceptionnelle 3000 lampes ballons - Eclairage Public 2018.
3. SMAEM : Modification des statuts au 1er Janvier 2018.
4. SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE : Retrait des communes de Tournan-en-Brie et Neufmoutiers-en-Brie.
5. RECENSEMENT 2018 : Nomination des agents recenseurs et leur rémunération.
6. BUDGET : Dépenses d'Investissement 2018.
7. Validation du tarif du repas des Anciens pour Janvier 2018.
8. BUDGET M49 - Assainissement : Décision Modificative.

Affaires diverses / Questions diverses

1. CAISSE DES ECOLES : Reprise des dépenses et recettes de la Caisse des Ecoles sur le budget de la Commune et mise en sommeil de la caisse des écoles sur les trois ans à venir pour dissolution définitive à partir de Janvier 2021.
2. C.C VAL BRIARD : Futures compétences.
3. SUEZ : Evolution du prix de l'Eau et l'Assainissement.
4. Projet du stade.
5. Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 21 Novembre 2017 à l'unanimité des membres présents et représentés.

Ordre du jour :

Question formelle :

• Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 04 Octobre 017.

Questions délibératives :

• Indemnités Trésorier du Poste Comptable de Rozay-en-Brie.
• Changement du contrat d'assurances de la Commune.
• Budget 2017 : Décisions Modificatives et autorisations d'ajustements d'oprérations non budgétaires.
• Création d'un Budget annexe "Lotissement des Mésanges" soumis à la TVA.
• Convention unique des offres de prestations du CDG77.
• Création d'un poste de rédacteur.

Affaires diverses/Questions diverses :

• Point sur le dernier Conseil d'Ecole et le changement de rythme scolaire pour la rentrée 2018/2019.
• Recensement de la population en Janvier 2018 et nomination des agents recenseurs.
• Pose provisoire de coussins Berlinois et limitation à 30 KM/H pour la sécurisation de la Rue du Général de Gaulle, en attente d'un remaniement total de la Rue.
• Remplacement de l'éclairage public par des luminaires LED en partenariat avec l'opération "3000 lampes ballons" lancée par le SDESM.
• Point sur la Fibre Optique : Déploiement, raccordements et abonnements.
• Point sur le dossier de la vidéo-protection.
• Campagne d'information sur le déploiement de LINKY par ENEDIS auprès de l'ensemble des abonnés.
• Devenir du SIAEPBB (Syndicat Adduction Eau Potable) suite à la sortie de Villeneuve-le-Comte et Villeneuve-St-Denis de la C.C du Val Briard pour intégrer la Communauté d'Agglomération du Val d'Europe qui a la compétence EAU.
• Antenne GSM sur la voie TGV, convention avec TDF (Opérateurs positionnés : Orange et Free).
• Rappel des dates à retenir pour les festivités à venir.
• Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 04 Octobre 2017 à l'unanimité des membres présents et représentés

Ordre du jour :

• Approbation du compte rendu du dernier Conseil Municipal datant du 30 Juin 2017.
• SyAGE (Syndicat Mixte pour l'Assainissement et la Gestion des Eaux du Bassin Versant de l'Yerres) : Adhésion de la Communauté d'Agglomération Val de Seine à la compétence mise en oeuvre du SAGE du SyAGE.
• SyAGE : Adhésion de l'Etablissement Public Territorial GRAND PARIS SUD EST AVENIR au SyAGE au 01.01.2018.
• SyAGE : Demande de retrait de la commune de TIGERY du SyAGE.
• Modification de la signalisation Route de Meaux proposée par le Département, zone accidentogène.
• Remplacement de THIERRY Carine au SMAVOM (titulaire).
• Remplacement de THIERRY Carine au S.I CENTRE BRIE (suppléant).
• Remplacement de THIERRY Carine au Conseil d'Administration de la CAISSE DES ECOLES.
• Décisions modificatives pour l'équilibre budgétaire M14.
• SMAB : Rapport d'Activité 2016.
• SDESM : Rapport d'Activité 2016.
• Approbation du rapport de la CLECT pour les compétences obligatoires.
• Attribution des appartements communaux : 3Pièces l'Orée du Parc et Studio 19 R. de l'Obélisque.

Affaires diverses / Questions diverses :

• Point sur la Fibre Optique : déploiement, raccordement et abonnements.
• Sécurisation de la Rue du Général de Gaulle par la pose de Coussins Berlinois.
• Evolution du projet de vidéo protection.
• SUEZ : Avenant au contrat Assainissement.
• Point sur les projets d'Urbanisme.
• Travaux à l'école : chauffage, pilotage à distance, luminaires.
• Remplacement des bascules à ressort de l'air de jeux Place de l'Ecole (poney et coccinelle).
• Remplacement des luminaires éclairage public au coeur de la commune.
• Déploiement de LINKY par ENEDIS auprès de l'ensemble des abonnés en Décembre 2017.
• Recensement de la population en Janvier 2018, recrutement de deux recenseurs.
• Rapport 2016 de la Mission Locale.
• Point sur la Fête du Village.

Ordre du jour

1 - REVALORISATION DES TARIFS PERISCOLAIRES

2 - MISE EN PLACE DU RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire des salaires)

3 - CREATION DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE POUR LES AGENTS INSCRITS SUR LE TABLEAU ANNUEL D4AVANCEMENT

4 - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE CHAUFFAGE DE L'ECOLE D; BALAVOINE

5 -SDESM : REPORT DES TRAVAUX D'ENFOUISSEMENT

6 - SDESM : ADHESION DE LA COMMUNE DE ST; FARGEAU-PONTHIERRY

7 - SIAEPBB : RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

8 - NOMINATION DU COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 2018

9 - PROJET DE CESSION DU COMMERCE A L'EXPLOITANT

10 - ELABORATION D'UN DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET DEMANDE DE SUBVENTION

11 - AUTORISATION DE DEPOT D'UN PERMIS D'AMENAGER AU NOM DE LA COMMUNE

12 - DESIGNATION DES GRANDS ELECTEURS POUR LES SENATORIALES

Ordre du Jour

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M49/ASSAINISSEMENT 2016

2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2016

3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - M49/ASSAINISSEMENT 2016

4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - M49/ASSAINISSEMENT

5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M14/COMMUNE 2016

6 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/COMMUNE 2016

7 - AFFECTATION DU RESULTAT 2016 - M14/COMMUNE

8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2017

9 - ATTRIBUTION 2017 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M14/COMMUNE

10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2017 - M14/COMMUNE

11 - SDESM - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE ELECTRICITE

12 - DEMANDE DE SUBVENTION FONDS EQUIPEMENT RURAL (F.E.R.) POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION DU CHAUFFAGE DE L'ECOLE D. BALAVOINE

QUESTIONS DIVERSES / AFFAIRES DIVERSE

Ordre du Jour

1 - CCVB - ANNULATION DE LA DELIBERATION N°0136-16012017-02 DU 16 JANVIER 2017 NOMMANT LES DELEGUES COMMUNAUTAIRES

2- CCVB - APPROBATION DE L'ATTRIBUTION DE CONPENSATION PROVISOIRE 2017

3 - INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS SUITE AU CHANGEMENT D'INDICE

4 - MOTION POUR LA LIAISON D'INTERET DEPARTEMENTAL A4-RN36

5- SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LES TRANSPORTS - RETRAIT DES COMMUNES DE FAVIERES EN BRIE, PONTCARRE, PRESLES EN BRIE, SERVON, LA HOUSSAYE EN BRIE

6 - SyAGE - DEMANDE D'ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PROVINOIS

7 - AIDE FINANCIERE POUR LA COMMUNE DE LAUCOURT

8 - SDESM - DEMANDE D'ADHESION DES COMMUNES DE NANGIS ET AVON

Ordre du jour

1 - DETR 2017 : TRAVAUX VISANT L'INSTALLATION D'UN SYSTÈME DE VIDÉO PROTECTION

2 - DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES AUPRÈS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL BRIARD

3 - VALIDATION DU TARIF 2017 DU REPAS DES ANCIENS 4

- AVIS SUR LE PLUI - (PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL) QUESTIONS DIVERSES

1 - TAXES D'AMENAGEMENT

2 - BUDGET 2016 : DECISIONS MODIFICATIVES

3 - DEPENCES D'INVESTISSEMENT 2017

4 - APPROBATION DU REGLEMENT SALLE ALAIN PEYREFITTE

5 - APPROBATION DU REGLEMENT SALLE DES FÊTES

6 - SDESM : ADHESION DE LA COMMUNE DE MORET S/LOING ET ORVANNE

7 - APPROBATION DU NOM ET DU SIEGE SOCIALE DE LA FUTURE COMMUNAUTE DE COMMUNES

8 - SMAEM (MARSANGE) : RAPPORT D'ACTIVITES 2015

1 - PREFECTURE - LIMITES TERRITORIALES DES ARRONDISSEMENTS

2 - SECURITE : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

3 - DECISIONS MODIFICATIVES - M14 COMMUNE

4 - PERSONNEL : AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE POUR EVENEMENTS FAMILIAUX

5 - LOGEMENT : FIXATION DU LOYER DU 21 RUE DE L'OBELISQUE

6 - LOGEMENT : ATTRIBUTION DU 21 RUE DE L'OBELISQUE - 5 PIECES - SURFACE 84m²

7 - LOGEMENT : COMPENSATION POUR PREJUDICE A L'OREE DU PARC

8 - REGLEMENT POUR LE PANNEAU LUMINEUX D'INFORMATION

9 - COMMERCES AMBULANT : CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

10 - COMMERCES AMBULANT : FIXATION DE LA REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

11 - VOIRIE : NOMINATION D'UN AMO et MISSION DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES

12 - SDESM : MARCHE DE MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC 2016-2020

13 - SDESM : RAPPORT D'ACTIVITE 2015

14 - SyAGE : RAPPORT D'ACTIVITE 2015

15 - SIETOM : RAPPORT D'ACTIVIT2 2015

16 - SIAEPBB : RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE

17 - ASSAINISSEMENT : RAPPORT DU DELEGATOIRE LYONNAISE DES EAUX - SUEZ

18 - PERISCOLAIRE : MODIFICATION APPORTEES AU TARIFS DE LA CANTINE

1 - PROJET DE SCHEMA DE COOPERATION INTERCOMMUNALE - PORTANT PROJET DE PERIMETRE D'UNE COMMUNAUTE DE COMMUNES ISSUE DE LA FUSION DES COMMUNAUTES DE COMMUNES "BRIE BOISEE", "VAL BREON", "SOURCES DE L'YERRES" ET EXTENSION A LA COMMUNE DE COURTOMER

2 - SMAVOM : MODIFICATION DES STATUTS

3 - SMAB - RETRAIT DE LA COMMUNE DE BOISSY-LE-CHATEL

4 - SMAB : APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2015

5 - SDESM - CONVENTION POUT L'ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES RUE DU GENERAL DE GAULLE

6 - MODIFICATION DU TAUX DE LA TAXE D'AMENAGEMENT

7 - ATTRIBUTION DE LOGEMENTS ET LOCAUX COMMUNAUX

8 - RETRAIT DE LA COMMUNE DU SYNDICAT DE TRANSPORT SCOLAIRE DE ROISSY

9 - REGROUPEMENT DES REGIES "CANTINE" ET SERVICES PERISCOLAIRES"

1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49/ASSAINISSEMENT 2015

2 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2015

3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2015 - M49/ASSAINISSEMENT 2015

4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - M49/ASSAINISSEMENT

5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M14/COMMUNE 2015

6 - APPROBATION DU COPTE ADMINISTRATIF - M14/COMMUNE 2015

7 - AFFECTATION DU RESULTAT 2015 - M14/COMMUNE

8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2016

9 - ATTRIBUTION 2016 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M14/COMMUNE

10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2016 - M14/COMMUNE

11 - SDESM - CONTRAT DE MAINTENANCE ECLAIRAGE PUBLIC 2016/2020

12 - SMCBANC : RETRAIT DE LA C.C. DES GUES DE L'YERRES

13 - ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LE JOURNAL MUNICIPAL

QUESTIONS DIVERSES / AFFAIRES DIVERSES

1 - DEMISSION DE SON MANDAT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL

2 - REMPLACEMENT DU DELEGUE TITULAIRE AUPRES DU S.y.A.G.E

3 - REMPLACMENT DU DELEGUE TITULAIRE AUPRES DU SITRANS

4 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR 2016

5 - VENTE DE LA LICENCE IV

6 - ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE MATERIEL D'OCCASION

7 - ADHESION DE LA COMMUNE AUX PRESTATIONS DU POLE CARRIERE DU CDG77

8 - VALIDATION DU TARIF 2016 DU REPAS DES ANCIENS

9 - ENCAISSEMENT DE CHEQUES

10 - CCVB - RAPPORT D'ACTIVITES 2014

QUESTIONS DIVERSES

1 - AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNAL

2 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 4 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

3 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 5 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

4 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 6 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

5 - BUDGET 2015 - DECISION MODIFICATIVE N° 7 M 14 - REGULATIONS BUDGETAIRES

6 - ASSEMBLEE DES SAGES - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR ET DE LA LISTE DES PARTICIPANTS

7 - SDESM - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

8 - PROMESSE DE VENTE POUR L'ACQUISITION DU REZ DE CHAUSSEE DE LA RESIDENCE DE L'OREE DU PARC

9 - ENCAISSEMENT DE CHEQUE SUITE AU REMBOURSEMENT DU SINITRE ECOLE DANIEL BALAVOINE

10 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT 2016

QUESTIONS DIVERSES

1 - Demande de Préfinancement à Taux Zéro pour le FCTVA par la Caisse des Dépôts.

2 - Budget 2015 : Décision Modificative M14-Commune

3 - financement du Projet d'acquisition de l'OREE DU PARC

4 - Vente de la Licence IV

5 - Acquisition par la Commune d'une partie de la parcelle cadastrée C n°86 (M. PRZYRANSKI)

6 - Création de l'Assemblée des Sages

7 - Rattachement de Mélanie Portas aux affaires Scolaires

8 - SYAGE : Rapport d'activité 2014

9 - SDESM : Rapport d'activité 2014

10 - SMAB : Rapport d'activité 2014

11 - SMAB : Rapport annuel prix et qualité des boues 2014

12 - Convention "Scènes Rurales 2015/2016"

13 - Demande d'Ap'ap (Approbation d'un agendda d'accessibilité programmée)

1 - PROJET DE CONTRAT RURAL

2 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DIRECTES

3 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES 2015-2016

4 - MODIFICATIONS APPORTEES AU REGIME INDEMNITAIRE

5 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DE LA LYONNAISE DES EAUX POUR L'ASSAINISSEMENT

6 - APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE DU SMAEM (MARSANGE)

7 - RETRAIT DE LA COMMUNE D'OZOUER LE VOULGIS DU SMCBANC

8 - SIGNATURE DU MARCHE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DES OUVRAGES DE BÂTIMENT

9 - SIGNATURE DU MARCHE DE TRAVAUX POUR LE REMPLACEMENT DES MENUIERIES EXTERIEURS DE L'ECOLE DANIEL BALAVOINE

10 - SDESM - ADHESION DES COMMUNES DE MOUROUX ET COULOMMIERS

11 - MOTION RELATIVE A L'APPLICATION DE LA LOI MAPTAM EN SEINE-ET-MARNE

N° 1 - ELECTION DU MAIRE

N° 2 - FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS

N° 3 - ELECTION DES ADJOINTS

N° 4 - CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES, CCAS ET CAISSE DES ECOLES

N° 5 - DELEGATIONS AU MAIRE CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

N° 6 - DETERMINATION DU MONTANT DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

N° 7 - DELEGATION DE FONCTION ET DE SIGNATURE AUX ADJOINTS ET AUX SECRETAIRES

N° 8 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 9 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 10 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49/ASSAINISSEMENT 2014

N° 11 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - M49/ASSAINISSEMENT

N° 12 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION M14/COMMUNE 2014

N° 13 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M14/COMMUNE 2014

N° 14 - AFFECTATION DU RESULTAT 2014 - M49/COMMUNE

N° 15 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2015

N° 16 - ATTRIBUTION 2015 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - M49/COMMUNE

N° 17 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - M49/COMMUNE

N° 18 - ENCAISSEMENT DE CHEQUES - REPAS DES ANCIENS

N° 19 - SDESM - ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE ELECTRICITE

N° 20 - SDESM - ADHESION DE LA COMMUNE DE POMMEUSE

N° 21 - ERDF - REDEVENANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

N° 22 - SMAVOM - MODICATION DES STATUTS

N° 23 - SICBANC - RETRAITE DE LA COMMUNE DE COUTEVROULT

N° 24 - SICBANC - MODIFICATION DES STATUTS

N° 25 - BAPTEME ET NUMEROTATION DES RUES DU PROGRAMME " LA COUTURE 2"