N°1 - ASSAINISSEMENT - AVENANT N°1 A LA D.S.P. LYONNAISE DES EAUX

N°2 - BUDGET 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - M14

N°3 - BUDGET 2015 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT

N°4 - CENTRE DE GESTION 77 - CONVENTION

N° 5 - CONTRAT RURAL

- Acquisition de surfaces dans le programme de l'OREE du PARC par la Commune

- Baptême d'une rue avec numéro pour le programme précité

- Réforme territoriale - Schéma Régional de Coopération d'Intercommunalités

- Budget 2014 - Décisions Modificative n° pour ajustement de comptes

- Regroupement des régies GARDERIE, CENTRE AERE, ETUDE et Création d'une Régie SERVICE PERISCOLAIRES

- Convention de dématérialisatio des Flux informatiques avec la DGFIP

- ASSAINISSEMENT : Convention pluriannuelle du SATESE

- CG77 - Engagement dans une politique de réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires sur les espaces communaux

- SDESM - Eclairage public

- CC du VAL BREON  :  approbation du rapport annuel 2013

- SIETOM : approbation du rapport annuel 2013

CDG77 - Convention de médecine professionnelle et préventive

N° 1 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION DES SERVICES PERISCOLAIRES 2014/2015

N° 2 - RYTHMES SCOLAIRES - NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES 

N° 3 - SDESM : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE GAZ

N° 4 - SDESM : ADHESION DES COMMUNES DE FAREMOUTIERS ET CANNE ECLUSE

N° 5 - URBAPAC : PROJET DE SERVITUDE 

N° 6 - PLU - LOI ALUR - PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE 

N° 7 - CONSEIL GENERAL : CHARTE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'EAU 

N° 8 - DEMARCHE D'AMELIORATION DES PERFORMANCES DE RESEAU D'EAU POTABLE 

N° 9 - MOTION DE SOUTIEN DE L'ACTION DE L'AMF SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT 

N° 10 - SITAE DE LA MARSANGE : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 

N° 11 - SIAEPBB : APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L'EAU 

N° 12 - LYONNAISE DES EAUX : RAPPORT ANNUEL 2013 ASSAINISSEMENT 

N° 13 - ATTRIBUTION 2014 DES SUBVENTIONS AUX ASSICIATIONS 

N° 15 - DECISION MODIFICATIVE - M14 COMMUNE 2014 

N° 16 - SyAGE : ADHESION DU SMRY 

N° 17 - ACT'ART 

N° 1 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M49 ASSAINISSEMENT 2013

N° 2- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF - M49 ASSAINISSEMENT 2013

N° 3 - AFFECTATION DU RESULTAT 2013 - M49 ASSAINISSEMENT

N° 4 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014 - M49 ASSAINISSEMENT 

N° 5 - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - M14 COMMUNE

N° 6 - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 - M14 COMMUNE 

N° 7 - AFFECTATION DES RESULTATS 2013 - M14 COMMUNE 

N° 8 - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2014 

N° 9 - ATTRIBUTION 2014 DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 

N° 10 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF - M14 COMMUNE 2014 

N° 11 - AQUI'BRIE : CHARTE DU CHAMPIGNY 

N° 12 - NOMINATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DES TRANSPORTS SCOLAIRES DE ROISSY-EN-BRIE

N° 13 - PROPOSITION POUR LES COMMISSAIRES DELEGUES A LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS POUR NOMINATION PAR LA DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DE SEINE-ET-MARNE

N° 14 - SDESM : BORNE DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES 

N° 15 - NOUVEAU BAIL DE LOCATION AU 32 RUE DE L'OBELISQUE

N° 16 - URBANISME : RAVALEMENTS SOUMIS A DECLARATION PREALABLE 

Mise en place du conseil municipal

- Election du Maire

- Fixation du nombre des adjoints

- Election du premier adjoint

- Election du deuxième adjoint

- Election du troisième adjoint

- Election du quatrième adjoint

- Elections des délégués au sein des différentes instances

- Constitution des commissions communales 

- Délégations au Mairie 

- Détermination du montant des indémnités du maire et des adjoints

- Indémnités au receveur municipal

- Délégation de fonction et de signature aux adjoints et aux secrétaires

- Approbation de la modification du PLU

- Convention avec la Sous-Préfecture pour le protocole ACTE

- Demande de subvention FISAC pour la création d'un commerce

Ordre du Jour

Questions délibératives 

- Réalisation de l'emprunt de la Caisse de Dépôt et Consignations

- Décision Modificative n°2 - M14 - Emprunt Caisse Dépôt Consignations pour travaux Ecoles

- Investissements 2014 : imputation des crédits ouverts

- Annualtion de la délibération de nomination d'un 3ème Conseiller Communautaire aurpès de la CCVB

- Motion concernant le nouveau découpage des cantons

- Réforme des rythmes scolaires

Affaires diverses - Questions diverses

- Propositions pour les terrain de remplacement du stade

- Fin de l'Enquête publique suite à modification du PLU

- Travaux de l'Orée du Parc

- Extension d'horaires pour le Proxi-Bus

- GRDF convention pour l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé

- N° de rue aux Masselins

Questions délibératives

1. Décision modificative n°1/2013 - M49 Assainissement

2. Décision modificative n°1/2013 - M14 commune

3. Modification du nombre d'adjoint

4. CCVB - Nomination d'un 3ème Conseiller Communautaire

5. Réforme des ryhtmes scolaires : demande de moratoire d'application et de réouverture de concertation

6. Syage : modification des statuts et adhésion de la commune de Beauvoir

7. Approbation du rapport annuel 2012

8. GRDF : compte rendu d'activité de la concession 2012

9. SMAE de la Marsange : approbation du rapport annuel 2012

10. SIESM 77 - Approbation du rapport annuel

11. PLU - Modification d'implantation du stade

Questions diverses

Questions délibératives

1. Marchés publics- Délégation de signature

2. Réalisation d'un emprunt

3. Indémnisation au trésorier principal

4. Augmentation des tarifs de la cantine et des services périscolaires

5. Lyonnaise des Eaux - Approbation du rapport annuel - Assainissement

6. Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de la Brie Boisée - Approbation du Rapport 2012 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

7. Syage - Approbation du contrat de bassin Yerres 

8. Gaz réseau Distribution France - Approbation du rapport annuel

9. Election de 2 délégués titulaires et 1 délégué supplémant représentatn la commune au comité de territoire du Syndicat départemental des énergies de Seine et Marne

10. SIESM - Reconduction du contrat de maintenance

11. Syndicat mixte d'études et de programmation d'armainvilliers - dissolution

12 Projet de voeu: respecter l'autonomie des communes et les compétences des maires

13 Modification des statuts de la communauté de communes du Val Bréon

14 Adhésion de plusieurs communes et communautés de communes au Syage

15 Communauté de communes du Val Bréon - modification du nombre de conseillers communautaires

Questions délibératives

- Approbation du compte de gestion - M49 Assainissement 2012

- Approbation du compte administratif - M49 Assainissement 2012

- Affectation du résultat 2012- M49 Assainissement

- Vote du budget primitif 2013 - M49 asssainissement

- Approbation du compte de gestion - M14 commune

- Approbation du compte administratif 2012 - M14 Commune

- Affectation des résultats 2012 - M14 commune

- Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2013

- Attribution des subventions aux associations 2013

- Vote du budget primitif - M14 commune 2013

- Ryhtmes scolaires

- Travaux liés au plan de mise ne accessibilité de la voirie et des espaces publics 

- Adhésion de la commune aux presqtations proposées par les services pôle carrière du centre de gestion 77 - Renouvellement

- Adhésion de plusieurs communes et communautés de communes au syage

- Encaissement chqèes repas des anciens

Questions diverses / Affaires diverses

- SMAVOM

- CCVB